Conditions et Organisation du travail
dossier des réunions des 7-8 février 1977 du CNHS à Strasbourg-Schiltigheim : notes fédérales, comptes-rendus des réunions du 29 juin 1976 et du 23 septembre 1976, relevés des accidents survenus en 1976.
dossier des réunions des 7-8 février 1977 du CNHS à Strasbourg-Schiltigheim : notes fédérales, comptes-rendus des réunions du 29 juin 1976 et du 23 septembre 1976, relevés des accidents survenus en 1976.
tracts CFDT PTT de Loire-Atlantique, positions fédérales, notes du ministère, notes de la DGT, documents techniques et études sur les manchons "Silec".
conclusions du Syndicat des Mineurs de Lorraine dans le procès de la catastrophe du 30 septembre 1976, réunions, rapports, correspondance et conférence de presse sur l'explosion de Forbach du 25 février 1985 et le procès 1985-1992.
convention collective du 20 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la Somme sauf Vimeu, accords sur les salaires 1956-1960 + 1970-1971, avenant du 23 avril 1963 sur les congés payés, avenant du 15 mai 1967 sur la suspension du contrat de travail pour maladie ou accident, accords sur les salaires dans les garages 1956-1962.
comptes-rendus des réunions du groupe de travail chargé d'améliorer le traitement informatique des statistiques d'accidents (1982) ; projet de guide pratique de la sécurité du travail à l'usage des délégués d'établissement (1980-1981) ; guide "Hygiène et Sécurité : prévention, responsabilité, lois, règlements" (1984).
statuts et mise en place d'un fonds commun de placement pour l'application d'un plan d'épargne inter-entreprises ; création et statuts de l'Institution de Prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle (IPSA) ; procès-verbal de constat d'accord novembre 1983 ; négociations et consultations des sections sur l'avenant n° 8 à la convention collective nationale Garages du 15 janvier 1981 relatif à l'indemnisation maladie en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle 1984 ; note sur le GREPAC.
rapport de mission exploratoire CFDT sur les problèmes de santé et de sécurité dans les mines boliviennes juillet 1983, aide à la formation des médecins du travail et des salariés de la Comibol sur l'hygiène et la sécurité.
préparation de la conférence nationale sur la sécurité (1970), conférence de presse sur la catastrophe de Liévin (1975). Négociation des accords spéciaux aux Charbonnages de France : électro-mécaniciens (1964-1972), feux continus (1970-1972), indemnité de transport (1971), primes de conversion (1966-1973), avantages en nature (1973-1974), primes de résutlats (1954-1966), rémunération des heures supplémentaires des ETAM (1966), congés payés (1964-1972), chômage (1967). Contacts et divergences avec la Fédération des mineurs CGT, 1970-1972.
négociations de l'accord d'entreprise du 23 juillet 1964 et accords (1961-1968) ; tracts, journaux de la section syndicale (1964-1967 et 1971-1976) ; conflits de 1965 sur les salaires et la durée du travail ; négociations sur la sécurité de l'emploi, la durée du travail, les droits syndicaux et les salaires (1967) ; correspondance avec la FGM sur l'organisation de la section et les relations avec les autres organisations syndicales (1970-1971) ; accidents du travail et lutte pour l'amélioration des conditions de travail, remise en cause des heures d'information syndicale sur le temps de travail (1971) ; revendications sur les salaires, les classifications ; dossier de la section syndicale sur les atteintes aux droits des travailleurs (1973), suspension de mandats pour sept militants de la section (1976).
conflits pour la sécurité et l'augmentation des salaires aux cycles Peugeot (1965-1966) ; accord d'entreprise du 13 décembre 1972 ; grève de 1976 contre les réductions d'horaires, le chômage, les accidents du travail, la baisse du pouvoir d'achat et le refus de négocier de la Direction, licenciement de délégués suite à ce conflit ; procès en diffamation contre "l'Anti-Taupe" (1976) ; guides pratiques édités par la section syndicale (1976-1981) ; réunions annuelles de branche, suivi des entreprises de la branche "Cycles-Motocycles" (1977-1983) ; plans sociaux à Motobécane Saint-Quentin et Pantin, négociations d'une convention d'allocation spéciale, menaces de liquidation (1979-1983) ; réductions d'horaires et projet de licenciements collectifs chez Peugeot Cycles (1981), plans sociaux et propositions CFDT à Beaulieu et MBK (1983-1987).