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Dossiers sur les mises à jour des fichiers de syndicats de Fédérations 

CDOF/36/9 , 1968-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, fichiers de syndicats, fiches d'identité de syndicats, modifications de syndicats, suppressions de syndicats pour les Fédérations FGA (1968-1991), FGMM (1989-1991), de la FUC (1984-1990) et de syndicats d'autres fédérations, statuts et règlement intérieur de la FTILAC lors du congrès fédéral de Bierville les 10-12 janvier 1991.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Congrès

CK/2/44-CK/2/48  
Contexte :
Album photographique

Bulletins "L'echo des Métallos Renault" de la section Renault Billancourt du Parti Communiste Français (PCF)

CW/5/54 , 1970-1989 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

bulletins bi-mensuels de janvier 1970 à mars 1989.

Contexte :
Bulletins et tracts du SRTA-CFDT, d'autres organisations syndicales et de partis politiques > Tracts du SRTA-CFDT, des autres syndicats et de quelques partis politiques > Les collections de bulletins et de tracts de certains partis politiques

Bureau, 2001-2004

FX/1/585 , 2004 , Communicable 25 ans à partir de 2004  

Procès-verbaux des réunions.

Contexte :
Mandats d'administrateurs > Institutions de formation > MEDIAFOR

Correspondance interne des secteurs du Secrétariat Confédéral

CH/6/55 , 1958-1961 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

correspondance, notes (1958-1961).

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Secrétariat Général > Activité du Secrétariat confédéral

Réforme de la justice

FZ/1/115 , 1991-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Projet de loi sur l'action publique (1998), avant-projet de loi portant réforme de la procédure criminelle (1995), propositions de réforme CFDT (1991), contributions de la CFDT à la Commission de réflexion, avis sur les projets de réformes du statut de la magistrature et des procédures pénales et civiles (1991-2000).

Contexte :
Actions Revendicatives > Réflexions, Etudes > Modernisation de l'administration

Chambres d'agriculture

FGP/3/4 , 2004-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006  

Circulaires : Chambre d'agriculture (n°1 à 8 de 2003 ; n°1 de 2004) ; Courrier fédéral (n°0 de 2004 ; n°1,3, 4de 2005 ; n°1 et 2 de 2006 ; n°6 de 2007)

Contexte :
Branche Crédit agricole

Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)

CW/4/73 , 1975-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Assemblées Générales de la Caisse de Retraite Interentreprises : correspondance, notes, listes des candidatures de la CFDT et des autres syndicats pour les élections, procès-verbaux des élections, comptes-rendus des assemblées préparatoires, projets d'interventions de la CFDT, procès-verbaux des assemblées générales ordinaires et extraordinaires (1975-1979).

Contexte :
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les activités revendicatives du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les revendications concernant la retraite

Chimie informations, spécial pharmacie et visiteurs médicaux

FF/3/1677 , 1968-1972 , Communicable  

n°spéciaux 5 à 19 (manque n°8) et circulaires (1968-1972). Bulletin aux militants. Chimie Informations spécial Pharmacie et Visiteurs médicaux devient Chimie Militants spécial pharmacie et Visiteurs médicaux en 1972 et Bref Chimie spécial Pharmacie et visiteurs médicaux en 1977.

Contexte :
Publications fédérales > Circulaires de branche > Pharmacie et répartition pharmaceutique