CDAR/78/16
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
projet d'ordonnances sur l'organisation de la Sécurité sociale et sur la maîtrise médicalisée des dépenses de soins, notes confédérales sur l'analyse CFDT des projets d'ordonnances (avril-juillet 1996).
CDAR/78/30
,
1973-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, listes des membres du CA, renouvellement biennal de la délégation CFDT au CA de l'ARRCO (1973-1989).
CDAR/78/2
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1996).
CDAR/79/27
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes et documents de travail (1999-2000).
CDAR/79/17
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
fiches individuelles pour les régions d'Alsace à Midi-Pyrénées (1996).
CDAR/78/8
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes du gouvernement sur la CSG, positions de la CFDT sur la CSG et son financement de la Sécurité Sociale (1990-1991).
CDAR/79/16
,
1985-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes, listes des administrateurs CFDT (1985-1992).
CDAR/79/22
,
1994-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes, rencontres CFDT-FNMF, subventions de la FNMF pour des organisations CFDT (1995-1997), session de formation CFDT-FNMF sur la (1994-1997).
CDAR/72/11
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
résultats pour les régions d'Alsace à Limousin.
CDAR/87/11
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, programmes des réunions,listes des participants, notes manuscrites, rapports d'activité,procès-verbaux des réunions (mars-novembre 2000).
CDAR/87/10
,
2000-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
courrier départ arrivée et notes sur les questions de retraites (janvier 2000-décembre 2002).
CDAR/78/18
,
1988-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes confédérales (1988-1992), rapports fédéraux et régionaux (1990-1992), rapport gouvernemental sur "dépendance et solidarités" (septembre 1991).
CDAR/72/13
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session Maladie à Bierville les 23-24 janvier 1997, la session Présidence CAF le 31 janvier 1997, la réunion des Présidents CPAM, CRAM et Représentants CNAM le 21 février 1997 et session Famille (CAF) à Bierville les 27-28 février 1997.
CDAR/72/14
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session Vieillesse les 24-25 avril 1997, la session URSSAF à Paris le 12 juin 1997, la réunion des responsables protection sociale des URI, FGA et FGMM le 23 juin 1997, la réunion UCANSS le 2 juillet 1997, la réunion des centres informatiques des CPAM le 17 novembre 1997 et la session responsables protection sociale des URI et Fédérations à Bierville les 2-4 décembre 1997
CDAR/79/11
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales de Basse et Haute Normandie (1996-2000).