CDAR/87/14
,
2001
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
programme du forum, listes des participants, note de présentation du forum, déclaration finale.
CDAR/79/5
,
1996-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, listes des administrateurs CFDT (1996-2000), désignation des délégués CFDT aux conseils d'administration des unions régionales des caisses d'assurance maladie d'Alsace à Rhône-Alpes (URCAM) (1996-2001).
CDAR/78/17
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, liste des participants, programme, documents de travail, intervention de Jean-Marie Spaeth secrétaire national, interventions de personnes extérieures.
CDAR/78/3
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1997-1998).
CDAR/79/27
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes et documents de travail (1999-2000).
CDAR/78/30
,
1973-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, listes des membres du CA, renouvellement biennal de la délégation CFDT au CA de l'ARRCO (1973-1989).
CDAR/79/11
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales de Basse et Haute Normandie (1996-2000).
CDAR/78/1
,
1989-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1989-1995).
CDAR/78/35
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
dossiers du service juridique de l'AGIRC (janvier-février 1995, audience du 17 janvier 1995, conclusions.
CDAR/78/16
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
projet d'ordonnances sur l'organisation de la Sécurité sociale et sur la maîtrise médicalisée des dépenses de soins, notes confédérales sur l'analyse CFDT des projets d'ordonnances (avril-juillet 1996).
CDAR/79/22
,
1994-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes, rencontres CFDT-FNMF, subventions de la FNMF pour des organisations CFDT (1995-1997), session de formation CFDT-FNMF sur la (1994-1997).
CDAR/78/27
,
1983-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
liste des participants CFDT et des autres syndicats, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de l'AGPS (1983-1987) et du bureau de l'AGPS (1985-1988).
CDAR/78/34
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
dossiers du service juridique de l'AGIRC concernant le contentieux de l'accord du 9 février 1994, pièces d'instruction (septembre-décembre 1994).
CDAR/78/8
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes du gouvernement sur la CSG, positions de la CFDT sur la CSG et son financement de la Sécurité Sociale (1990-1991).
CDAR/72/11
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
résultats pour les régions d'Alsace à Limousin.
