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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1994-1995
Cote
FM/10/20
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Comité technique paritaire central, statut du personnel
  • Comité Technique Paritaire Ministériel de la Police
  • 1994-1995
Résultat n°2

Documentation externe
Cote
FM/11/8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Documentation externe
Résultat n°3

1989
Cote
FM/12/5
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Elections aux CAP Police, 1960-1995
  • 1989
Résultat n°4

Fédération de la Sûreté Nationale et Union Fédérale de la Police Nationale (1964-1977) ; Secrétariat fédéral Interco (1987-1989) ; Réunions branche police-Fédération de la Justice (1984-1987)
Cote
FM/7/13
 Date
1964-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Police et Communaux
  • Branche Police (1964-1991)
  • Fédération de la Sûreté Nationale et Union Fédérale...
Résultat n°5

Syndicat de la Réunion
Cote
FM/10/28
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Suivi des syndicats
  • Syndicat de la Réunion
Résultat n°6

1960-1982
Cote
FM/12/3
 Date
1960-1982
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Elections aux CAP Police, 1960-1995
  • 1960-1982
Résultat n°7

1992
Cote
FM/10/18
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Comité technique paritaire central, statut du personnel
  • Comité Technique Paritaire Ministériel de la Police
  • 1992
Résultat n°8

Groupes de travail "administratifs", "mixité", "enquêteurs" 1993-1994 et "inspecteurs" 1987
Cote
FM/10/21
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Comité technique paritaire central, statut du personnel
  • Groupes de travail "administratifs", "mixité", "enquêteurs"...
Résultat n°9

Congrès du syndicat de la police parisienne
Cote
FM/10/26
 Date
1979-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Suivi des syndicats
  • Congrès du syndicat de la police parisienne
Résultat n°10

Réforme des horaires de travail dans la police
Cote
FM/10/13
 Date
1963-1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Comité technique paritaire central, statut du personnel
  • Réforme des horaires de travail dans la police
Résultat n°11

1992
Cote
FM/12/6
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Elections aux CAP Police, 1960-1995
  • 1992
Résultat n°12

1995
Cote
FM/12/9
 Date
1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Elections aux CAP Police, 1960-1995
  • 1995
Résultat n°13

1984-1990
Cote
FM/12/4
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Elections aux CAP Police, 1960-1995
  • 1984-1990
Résultat n°14

Statut des CRS
Cote
FM/10/23
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Comité technique paritaire central, statut du personnel
  • Statut des CRS
Résultat n°15

Développement de la syndicalisation
Cote
FM/7/12
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Police et Communaux
  • Branche Police (1964-1991)
  • Développement de la syndicalisation
Résultat n°16

Conseil de branche Police, 1986-1989
Cote
FM/10/3
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Réunions statutaires
  • Conseil de branche Police, 1986-1989
Résultat n°17

Préparation du plan de travail fédéral 1993-1997
Cote
FM/12/1
 Date
1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Préparation du plan de travail fédéral 1993-1997
Résultat n°18

Statut du personnel
Cote
FM/11/4
 Date
1966-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Statut du personnel
Résultat n°19

Statuts du personnel ouvrier
Cote
FM/12/10
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branche Police
  • Statuts du personnel ouvrier
Résultat n°20

Dispositions statutaires, droit syndical des ouvriers du Ministère de la Défense
Cote
FM/7/15
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Branches Police et Communaux
  • Branche Police (1964-1991)
  • Dispositions statutaires, droit syndical des ouvriers...