Aide à la recherche

Branche Police

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/10

Date

1972-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/08/1996

Informations sur le traitement

Les articles suivants ont été éliminés :

  • FM/10/5-FM/10/9 (chrono)
  • FM/10/30-FM/10/36 (défense individuelle d'adhérents)

Mots clés matières

Branche police

Mots clés producteurs

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Conseil de branche Police, 1986-1989

Cote/Cotes extrêmes

FM/10/3

Date

1986-1989

Présentation du contenu

ordres du jour, notes préparatoires, procès-verbaux des réunions, novembre 1986 à 1989.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989