CP/3/1-CP/3/3
,
1958-1964
,
Dans le cas de fonds personnels d'anciens responsables CFDT, c'est le contrat de don ou de dépôt, signé par le producteur et/ou le dépositaire, qui définit les règles de communication. Le fonds Georges Levard ne disposant pas de contrat signé, les délais de communication appliqués se calquent sur ceux des archives confédérales.
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Georges Levard
Le fonds Georges Levard se compose de trois dossiers établis durant son mandat à la CFDT. Y sont évoqués l'évolution de l'organisation de la CFDT et la guerre d'Algérie. Le dernier document résume les différents conflits qui ont pu agiter les organisations membres de la CFTC, notamment les fédérations. La consultation de la correspondance de Georges Levard dans le fonds des archives anciennes du secrétariat confédéral (1872-1970) permet de compléter ces dossiers (CH/6/49-54).
FX/1/536
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1995-1998
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Communicable 25 ans à partir de 1998
Positions CFDT, correspondance, presse syndicale, procès-verbal de commissions mixtes (réalisateurs), feuille de présence, documentation, propositions du CESAC, classification UNEDIC, projets d'accord, documents de travail, notes manuscrites.
Contexte :
Négociation paritarisme > Intermittents du spectacle > Annexe 8 et 10 de la convention UNDEIC
CH/8/1135
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1984-1986
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.
compte rendus de réunions du Bureau, du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale (1984-1986), comptes rendus des travaux de la session ASSECO-CFDT sur " l'eau " à Bierville les 7-9 mars 1984, note " Pour une intervention syndicale sur les produits de consommation " (avril 1984).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique
CH/8/502
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1969-1977
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.
rapport confédéral "Pour une démocratisation de l'entreprise" (octobre 1969), rapports de Pierre Sudreau (1975), notes de travail et comptes rendus des réunions du groupe confédéral (juillet 1974-avril 1976), notes et rapports sur les positions de la CGT (1973-1977), dossier de presse.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise
CH/8/1488
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1961-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
correspondance, notes de travail confédérales, notes d'information (1961-1970), comptes rendus des rencontres CFDT-CGT sur les loisirs et le tourisme social (décembre 1973-juin 1976), notes de travail confédérales et brochures d'information sur la participation de la CFDT à la mise en place du Chèque-Vacances (1970-1975).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les vacances, les loisirs et le tourisme social
CESPP/6/2
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2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
Charte signée le 9 septembre 2009 (original papier numérisé), diaporama de présentation.
FF/3/946
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1955-1958
,
Communicable
Propositions syndicales, comptes rendus des réunions.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Pétrole > Commissions paritaires, conventions collectives et accords
BZ/5/27
,
1976
,
318, 318, Livre, papier
BT/1/89
,
1984
,
papier, 116, Mémoire, Reproduction d'archives, graphiques, illustrations
Contexte :
Être femme et conditionneuse dans l'industrie pharmaceutique, en Bourgogne, réalité de travail et de vie
FDP/1/29
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Fédération des Arsenaux et Etablissements de l'Etat / FEAE.
Contexte :
Nouvelles fédérales, 1977-1994
CDOF/37/14
,
1989-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
bureau et conseil de l'UD Côtes d'Armor (1990-1996), notes et documents de travail pour la journée d'échange et de débat à Saint-Brieuc le 30 septembre 2004, journées syndicalisation pour l'UD Morbihan le 23 mars 1989, le 20 avril 1993, les 21-22 septembre 1993 et le 14 mai 2004, rapports d'activité, d'orientation et financier lors du 32ème congrès de l'UD Morbihan à Lorient le 9 décembre 1999, rapport de synthèse sur l'analyse de l'organisation, du fonctionnement et de la syndicalisation de l'UD Finistère (janvier 1992).
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
CH/8/2273
,
1960-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
correspondance, communiqués de presse, tracts, statuts, comptes rendus de réunions, rapports, brochures fédérales, notes de travail et d'information sur les structures et les finances et sur l'activité de la Fédération des Gens de la Mer (1960-1976).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Organisation (1945-1984) > Relations avec les Fédérations
CP/41/72
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Entre janvier 2006 et décembre 2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
Contexte :
Commission exécutive CFDT (2006-2010) > Missions de coopération syndicale internationale > Relations internationales, organisation de voyages et rencontres syndicales hors Union européenne (classement par pays) :
CK/13/18-CK/13/21
,
1981-1981
,
Communicable
FH/21/126
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1936-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
projet d'avenant, qualifications des postes de travail, nomenclature, accords, conventions collectives, qualifications des postes de travail. Aube, Roanne, Grenoble, Paris, Ganges, Haute Saone, Midi, Gard, Troyes.
Contexte :
Négociations et accords > Habillement