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Convention collective de la métallurgie du Nord, région de Roubaix-Tourcoing

FB/1/221 , 1957-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

avenants "ouvriers" et "ETAM" à la convention collective, avril 1957-1963.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Réforme des PTT, négociations des classifications des fonctions à La Poste

FT/20/33 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

réunion du comité technique paritaire (CTP) central de la direction des affaires communes (DAC) du 3 décembre 1990 : procès verbal, dérogations, projets de décrets sur les statuts de reclassement.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et assimilées des Deux-Sèvres

FB/1/242 , 1951-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

accord du 13 mars et 23 avril 1951 sur les salaires, convention collective du 1er avril 1957, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" des 9 mai et 13 juin 1957, convention collective du 11 juillet 1973 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenant du 10 mai 1963 sur les congés payés.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Réforme des PTT, négociations des classifications et des statuts de fonctions à La Poste

FT/20/34 , 1990-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : FUPT.  

étapes des négociations, séance de la commission nationale de concertation et de négociation (9 juillet 1992), commission de classifications, effectifs par fonction, rapport de la société Hewitt Associates (25 janvier 1990), identification et description des fonctions , projets liste des fonctions, CTP du 5 mars 1993 sur les statuts de fonctions : documents de travail, textes, projets de décrets, notes fédérales, notes DRH La Poste, circulaires, tracts, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, comptes rendus de réunions, tableaux de correspondance.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et mécaniques du Cher

FB/1/179 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 15 décembre 1936 pour les employés, techniciens et agents de maîtrise du canton de Vierzon, convention collective du 25 novembre 1938 pour les ouvriers du canton de Vierzon, convention collective du 5 novembre 1954 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 2 décembre 1954, accord du 24 décembre 1955 sur les congés payés, accords sur les salaires des ouvriers, ETAM et ingénieurs et cadres 1950-1961, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961, accord du 6 juin 1963 sur les classifications et congés payés, mise à jour de 1976, accord du 10 octobre 1979 sur les salaires.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Réforme des PTT, négociations des classifications

FT/20/32 , 1990-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : FUPT.  

procès verbaux de réunions et documents d'étape de la commission nationale de réforme des classifications (1989-1990), échelles indiciaires au 1er juillet 1992 des grades et emplois du ministère et des exploitants publics La Poste et France télécom, échelles de reclassement et tableau de reclassement, accord du 9 juillet 1990 sur le cadre général de la réforme des classifications du personnel des PTT, statuts particuliers.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Réactualisation de la convention collective du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle du 7 mai 1974 et convention du 15 janvier 1981

FB/1/466 , 1979-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FGM.  

projets successifs examinés en commission paritaire, convention collective mise à jour au 15 janvier 1981, avenants (salaire, classification, réduction du temps de travail) 1981-1986 ; courrier et propositions patronales concernant les avenants à la convention collective du 15 janvier 1981-1985.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Actions au sein du Commissariat à l'Energie Atomique et dans d'autres entreprises du secteur nucléaire

FB/1/586 , 1960-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : FGM.  

accords collectifs CEA du 3 février 1960 et du 2 juillet 1965 ; contribution de la section CFDT de La Hague aux Assises du nucléaire 1976 ; conférence de presse intersyndicale du 2 septembre 1975 sur la politique nucléaire et l'étouffement du CEA ; conférence de presse du 13 octobre 1976 sur le conflit au CEA La Hague contre la création de la COGEMA et le passage du personnel de la Direction des Productions à la COGEMA ; positions du SNPEA sur l'usine de retraitement de La Hague 1976-1978 ; actions relatives aux grands chantiers nucléaires et accord du 18 juillet 1978 avec EDF sur l'accueil et les infrastructures sociales ; situation sociale à la Comurhex 1977.

Contexte :
Branches > Nucléaire > Actions dans les entreprises et questions de sécurité

Négociations de la grille de salaires et des classifications aux Charbonnages de France

FB/2/21 , 1972-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

propositions et comptes rendus de réunions, négociations de la grille du 27 mai 1974 et de l'accord du 1er juillet 1976 pour les ouvriers qualifiés (piqueurs), renégociations de 1980 à 1984.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Réforme des PTT, textes et positions sur la réforme des PTT

FT/20/18 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

interventions de la fédération et conférence de presse : manifeste "30 mois pour gagner", communiqués de presse, débats dans les régions au sein des conseils régionaux (mars 1990) ; avant projet de loi, 1ère mouture (24 janvier 1990), 2nde mouture (9 février 1990), texte définif (9 juillet 1990) : coupures de presse, documents de travail, projet de loi, textes ; autonomie de gestion (19 février 1990) ; signature de l'accord du 9 juillet 1990 sur le cadre général de la réforme des classifications du personnel des PTT et ses suites : correspondance, coupures de presse.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et assimilées du Tarn

FB/1/244 , 1950-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

accord du 21 novembre 1950 sur les salaires, convention collective ouvrière du 28 avril 1955 mise à jour en 1966, convention collective des ETAM du 1er juillet 1961, accords sur les salaires et les congés payés 1962-1963 et 1968, convention collective du 8 janvier 1971 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 12 janvier 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne

FB/1/171 , 1936-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

convention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

France Télécom, durée du temps de travail

FT/15/18 , 1960-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FUPT.  

circulaire, tracts, listes des centres France Télécom passant aux 36 heures, notes internes, presse, questionnaire fédéral, dossier sur mise en place des 35 heures dans les CRT (1983) ; horaires variables et temps partiel : notes, circulaires, comptes-rendus de réunion, réglement intérieur d'agence commerciale, tracts, bulletin d'information, questionnaire de la DGT (1985) et résultats de l'enquête (1986), dossier sur la mise en place des horaires variables à l'Actel de Béziers (1980-1982) ; grève nationale du 6 mars 1979 : courrier, communiqué de presse, presse syndicale, tracts régionaux ; classification des centres (1968-1976) : listes des effectifs et des durées de travail, notes, circulaires, courrier.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et assimilées de la Somme

FB/1/243 , 1954-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

convention collective du 20 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la Somme sauf Vimeu, accords sur les salaires 1956-1960 + 1970-1971, avenant du 23 avril 1963 sur les congés payés, avenant du 15 mai 1967 sur la suspension du contrat de travail pour maladie ou accident, accords sur les salaires dans les garages 1956-1962.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques de Saône-et-Loire

FB/1/233 , 1955-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FGM.  

convention collective du 2 février 1955 modifiée le 15 juin 1962, mise à jour de 1971, convention collective des cadres du 15 mars 1971, convention collective du 29 avril 1980 et avenant "mensuels", accords sur les salaires et classifications 1976-1980, discussions paritaires dans les garages 1961-1962.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives