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[non identifié]. Paris : CFDT, 1985 (s.l. : s.n.). 1 affiche couleur.

courrier, communiqués et revue de presse, tracts, lettres de soutien à la fédération, questionnaire (1993), notes et objectifs du BNF, argumentaire CFDT, dossier chronologique, interventions des élus au conseil d'administration de France Télécom (1993) ; déclaration commune de la Deutsche Postgewerkschaft, CFDT et FO (23 septembre 1993) : textes, projets, correspondance; courrier et questionnaire envoyés aux partis politiques (législatives 1993); avis du conseil d'Etat (18 novembre 1993); CNF de mars 1994 : intervention des UR, notes préparatoires, notes de JC Desrayaud; débat sur l'avenir de France Télécom (1994), organisation : cahier des charges, programme, documentation de travail, notes du BN, transparents, notes manuscrites; réactions des autres syndicats : tracts, courriers, communiqués; action de communication de France Télécom : rapport et déclaration de M. Roulet (août 1994), information au personnel.

Lettres vertes, noires et oranges sur fond blanc. Logo FGA CFDT vert et orange sur fond blanc. 5 photographies illustrant un éleveur porcin, deux employées, un horticulteur, un champ de colza, une usine agricole. 2 exemplaires.

• 1) Tribunal administratif,
• 2) Procédure administratif contentieux (principe généraux),
• 3) Recours pour excès de pouvoir : conditions de recevabilité,
• 4) Qualité pour agir;
• 5) Intérêt pour agir,
• 6) Requête,
• 7) Recours pour excès de pouvoir : moyens d'annulation,
• 8) Inexistence;
• 9) Contrôle des motifs;
• 10) Incompétence;
• 11) Vice de forme;
• 12) Vice de procédure;
• 13) Détournement de pouvoir et de procédure;
• 14) Violation de la règle de droit;
• 15) Preuve;
• 16) Intervention;
• 17) Représentation des parties devant les juridictions administratives;
• 18) Incidents de procédure;
• 19) Urgences;
• 20) Jugement;
• 21) exécution des décisions de la juridiction administrative;
• 22) Les moyens d'assurer l'exécution des décisions de la juridiction administrative.

tracts, pétitions.

Grèves et journées d'action : Travailleuses : correspondance, notes sur la condition féminine (1969-1977), tracts fédéraux (1974-1978), publications diverses sur les travailleuses (1962-1979), dossier sur l'année internationale de la femme (1975).

Plan d'ensemble sur Alain ANDRE et Edith BISIAU dans la salle.

notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, publications internes, revendications d'un statut pour ces personnels.

position de la CFDT, courrier fédéral, tracts, action dans le cadre de la suspension de deux responsables syndicaux à Créteil (1984).

Conventions collectives : ouvriers tailleurs de la région parisienne (1956), industries de la mode et de la chapellerie (1962 et 1967), industrie des cuirs et peaux (1980), cuirs et peaux bruts (1981), industrie de la chaussure et des articles chaussants (1980), industries de la maroquinerie, des articles de voyage et autres industries s'y rattachant (1982) ; avenants (1982-1985).

Champ d'activité des fédérations, 1989.

Réflexions sur le temps de travail : dossier d'Actuelles (1987), dossier de présentation du rassemblement fédéral de septembre 1989.

Actions au sein de l'AFPIC : conférences de presse et boycott des inaugurations des centres AFPIC de Romans et Cholet contre la politique sociale du patronat de la chaussure et sa conception de la formation professionnelle (1971-1977) ; constitution du comité d'entreprise (1975) et avis sur le plan de restructuration (1976) ; rapport de l'IGAS sur l'AFPIC (1982).

expressions syndicales (CGT, FO, CFTC, CFDT).

procès-verbaux des séances sociales, techniques et extraordinaires du 9 janvier au 2 décembre 1985.