FB/21/27
,
1972-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
extrait de "Perspectives AFPA" n°5 DE 11/72 ; Modification de la gestion du Centre Bodiguel : procès verbal du CA, note de réflexion, note de travail
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Formation professionnelle, formation continue et apprentissage > Gestion des centres de formation et fonds d'assurance formation
FT/18/35
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
notes de La Poste et France Telecom sur les modalités d'organisations, notes fédérales, matériel de propagande fédéral et des autres organisations syndicales.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/32
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
protocoles La Poste et France Telecom, notes fédérales, matériel de propagande, dépôt des listes, listes et tracts des autres organisations syndicales, réunion des cadres, vidéoconférence CFDT, articles de presse.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/33
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
textes officiels, résultats nationaux, par région et par département, conférence de presse.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/34
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
avis du conseil d'Etat et listes des parrainages pour SUD, audit et budget du plan de communication, dépôt des listes.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/36
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
résultats généraux, analyse fédérale et réactions des syndicats.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/27/359
,
1956-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FUPT.
Fédération nationale des restaurants PTT (FNR) : notes sur le contentieux des élections pour le renouvellement partiel du Conseil d'administration de 1980 au restaurant administratif de Toulouse Chèque (1980-1982).
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FB/1/472
,
1983-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales
FT/27/88
,
1969-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FUPT. Producteur : FNT.
résolution portant sur la dissolution de la FNT (1980), listes des membres du Bureau fédéral (1969-1979), listes de membres du Conseil d'administration (1969-1979), accusés de réception de la Préfecture de Paris relatifs aux changements statutaires (1973-1980).
Contexte :
Statuts et historique > historique
FB/1/471
,
1979-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FGM.
protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales
FB/1/638
,
1952-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FGM.
installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).
Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Administration des centres
FT/20/132
,
1988-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
notes de service, listes de la fédération nationale des restaurants (FNR), listes CFDT et professions de foi, listes des autres organisations syndicales, résultats par région.
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FT/20/133
,
1993-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
élections fédération nationale des restaurants (FNR) du 25 mars 1993 et du 30 mars 1995, élections dans les restaurants PTT, le 4 avril 1996 : résultats.
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FH/5/15
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)
FH/5/16
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)