CG/11/94
,
1982
,
Communicable 25 ans après 1982
,
Secrétariat général
Rapport "Activité et orientation de la CFDT" (rapporteur : Edmond Maire), listes des interventions, résumés des interventions, intervention de présentation et réponses d'Edmond Maire aux délégués, interventions des délégués (dont celles n'ayant pu être faites à la tribune), résultats de vote du rapport, déclarations d'organisations CFDT.
FH/20/28
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
accord du 31 octobre 1995 : note et présentation au conseil fédéral sur la mise en oeuvre de l'accord ; mesures nationales d'aide au secteur textile : tracts et notes fédéraux, coupures de presse, pétition (1995-1996) ; plan Borotra : procès verbaux et comptes rendus de réunions de suivi du plan Borotra, documents de référence sur la mise en oeuvre des accords , communiqués de presse fédéraux, notes fédérales, coupures de presse, lettre aux députés et réponses, synthèse de l'application des dispositifs des accords et conventions, réponses des SSE au questionnaire sur la mise en oeuvre du plan Borotra et copies des conventions conclues sur l'emploi Etat-entreprise (1996-1997).
CH/8/2878
,
1976-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
rapport sur CE et procédures de collectives de liquidation de biens (novembre 1976), rencontre de Bordeaux du 28 septembre 1976 sur la réintégration des travailleurs, rencontre à Bierville sur l'action syndicale et le droit le 27 janvier 1977, rencontre du Syndicat des Avocats de France (SAF) le 8 décembre 1978 sur les attributions économiques du CE, journée IREO Lille le 6 juin 1979,séminaire du 15 mai 1979 sur les problèmes de la négociation collective en France, rencontre du 17 janvier 1980 sur CE et information économique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CSG/5/6
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
intervention au débat du CJDES du 5 mai 1994, notes sur le 18ème Congrès de l'UCR à Montpellier du 18 mai 1994, notes sur le 42ème Congrès PTT à Albertville les 16-19 mai 1994, intervention au Congrès de l'UD de Paris le 22 juin 1994, notes sur le 12ème Congrès de l'UR des Pays de la Loire à Laval les 23-24 juin 1994.
CH/7/235
,
1965-1966
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Économique.
circulaires sur la politique CFDT concernant l'économie nationale et régionale, la planification nationale, l'aménagement du territoire et la régionalisation, sur la politique CFDT des revenus, sur le financement des investissements et sur la fiscalité (1965-1966).
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activité du Secteur Economique > Circulaires
Histoire du mouvement ouvrier > [Bande dessinée en 57 planches de dessins intitulée "Les Charret", du nom d'une famille fictive qui traverse les étapes de l'histoire du mouvement ouvrier, de la révolte des canuts à Lyon en 1830, jusqu'en 1983]
FF/3/1198
,
1983-1996
,
Communicable 25 ans après 1996
Ordre du jour, documents de travail, notes manuscrites des réunions, 1984-1987. Rapports annuels de branche sur la situation de l'emploi et l'évolution des salaires, 1983-1985 et 1989-1995. Quelques comptes rendus de commissions paritaires nationales de l'emploi, 1995-1996.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Pharmacie > Répartition pharmaceutique
CDAR/92/42
,
1998-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des membres, procès verbaux des réunions du CA de l'ANPE (juin 1998-septembre 2004).
Photographies Délégation FGMM à la cérémonie de consécration de l'Etendard de Solidarnosc, 3 mai 1981, Pologne.- Différents formats, non identifié (103 photos).
Cote :
FBA/4/180
Date :
1981
Description physique :
Importance matérielle : Nombre d'exemplaires : 103
Photographies Délégation FGMM à la cérémonie de consécration de l'Etendard de Solidarnosc, 3 mai 1981, Pologne.- Différents formats, non identifié (103 photos).
Rapport "Activité et orientation de la CFDT" (rapporteur : Edmond Maire), listes des interventions, résumés des interventions, intervention de présentation et réponses d'Edmond Maire aux délégués, interventions des délégués (dont celles n'ayant pu être faites à la tribune), résultats de vote du rapport, déclarations d'organisations CFDT.
Textes réglementaires et accords de la branche textile
Cote :
FH/20/28
Date :
1995-1997
Description physique :
Importance matérielle : 0.1
Genre/Carac. phys. : papier
Origine :
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
Présentation du contenu :
accord du 31 octobre 1995 : note et présentation au conseil fédéral sur la mise en oeuvre de l'accord ; mesures nationales d'aide au secteur textile : tracts et notes fédéraux, coupures de presse, pétition (1995-1996) ; plan Borotra : procès verbaux et comptes rendus de réunions de suivi du plan Borotra, documents de référence sur la mise en oeuvre des accords , communiqués de presse fédéraux, notes fédérales, coupures de presse, lettre aux députés et réponses, synthèse de l'application des dispositifs des accords et conventions, réponses des SSE au questionnaire sur la mise en oeuvre du plan Borotra et copies des conventions conclues sur l'emploi Etat-entreprise (1996-1997).
Manifestations concernant les droits syndicaux dans l'entreprise
Cote :
CH/8/2878
Date :
1976-1980
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Présentation du contenu :
rapport sur CE et procédures de collectives de liquidation de biens (novembre 1976), rencontre de Bordeaux du 28 septembre 1976 sur la réintégration des travailleurs, rencontre à Bierville sur l'action syndicale et le droit le 27 janvier 1977, rencontre du Syndicat des Avocats de France (SAF) le 8 décembre 1978 sur les attributions économiques du CE, journée IREO Lille le 6 juin 1979,séminaire du 15 mai 1979 sur les problèmes de la négociation collective en France, rencontre du 17 janvier 1980 sur CE et information économique.
Interventions de Nicole Notat Secrétaire générale de la CFDT de mai à juin 1994
Cote :
CSG/5/6
Date :
1994
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
Présentation du contenu :
intervention au débat du CJDES du 5 mai 1994, notes sur le 18ème Congrès de l'UCR à Montpellier du 18 mai 1994, notes sur le 42ème Congrès PTT à Albertville les 16-19 mai 1994, intervention au Congrès de l'UD de Paris le 22 juin 1994, notes sur le 12ème Congrès de l'UR des Pays de la Loire à Laval les 23-24 juin 1994.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Économique.
Présentation du contenu :
circulaires sur la politique CFDT concernant l'économie nationale et régionale, la planification nationale, l'aménagement du territoire et la régionalisation, sur la politique CFDT des revenus, sur le financement des investissements et sur la fiscalité (1965-1966).
Particularité physique : Annotation manuscrite au crayon à papier au recto : "Résumé : certaines organisations de la CGT veulent manifester le 1er mai malgré l'avis contraire du Buerau confédéral… 230 mm. N° 2043 p.11".
Ordre du jour, documents de travail, notes manuscrites des réunions, 1984-1987. Rapports annuels de branche sur la situation de l'emploi et l'évolution des salaires, 1983-1985 et 1989-1995. Quelques comptes rendus de commissions paritaires nationales de l'emploi, 1995-1996.
