CDVS/21/6
,
1992-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
positions des institutions (Union européenne, Commission française du développement durable, OCDE) et des organisations syndicales (Confédération européenne des syndicats, FGMM, FCE, FGA, Confédération internationale des syndicats libres.).
CH/8/2281
,
1977-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
correspondance, communiqués de presse, tracts, statuts, comptes rendus de réunions, rapports, brochures fédérales, notes de travail et d'information sur les structures et finances sur et l'activité de l'UAS (1977-1982).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Organisation (1945-1984) > Relations avec les Fédérations
CW/3/123
,
1954-1960
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes, procès-verbaux des séances (1954-1960).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Les commissions du Comité d'Etablissement de Billancourt
FB/1/452
,
1980-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
conflit sur les salaires à Angers (1981), avis sur les projets de licenciements à DBA Beauvais, négociations sur les salaires, la durée du travail et le droit d'expression.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Equipements automobiles > Action dans les entreprises
FL/73/19
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Sommaire :
Eléments générauxDécisions créatrices ou non de droitsNon-rétroactivitéLa mise hors circuit d'une décision individuelleValidité des actes administratifs unilatérauxEntrée en vigueurDécisions inexistantes
CP/18/23
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
Correspondance, notes biographiques sur Eugène Descamps, intervention de Jean Kaspar (21 novembre 1990), notes relatives à l'inauguration de la rue Eugène Descamps à Lomme (12 octobre 1991).
Contexte :
Activités générales > Commémorations et célébrations
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
Présentation du contenu :
positions des institutions (Union européenne, Commission française du développement durable, OCDE) et des organisations syndicales (Confédération européenne des syndicats, FGMM, FCE, FGA, Confédération internationale des syndicats libres.).
Relations entre la Confédération et l'Union des Affaires Sociales (UAS)
Cote :
CH/8/2281
Date :
1977-1982
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
Présentation du contenu :
correspondance, communiqués de presse, tracts, statuts, comptes rendus de réunions, rapports, brochures fédérales, notes de travail et d'information sur les structures et finances sur et l'activité de l'UAS (1977-1982).
conflit sur les salaires à Angers (1981), avis sur les projets de licenciements à DBA Beauvais, négociations sur les salaires, la durée du travail et le droit d'expression.
Correspondance, notes biographiques sur Eugène Descamps, intervention de Jean Kaspar (21 novembre 1990), notes relatives à l'inauguration de la rue Eugène Descamps à Lomme (12 octobre 1991).