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Années 2004-2012

FM/46/13 , 2004-2012 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012  
Contexte :
Cahiers de notes du secrétariat national

Syndicat National des Inspecteurs des Télécommunications

FT/7/1 , 1964-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus de réunions du bureau du SNIT, comptes rendus de réunions intersyndicales, revendications, tracts , témoignages d'adhérents sur leur situation professionnelle, correspondance avec l'administration et les parlementaires, 1964-1979. Syndicat National des Ingénieurs et Administrateurs des Télécommunications : comptes rendus de réunions du bureau du SNIAT, revendications, tracts , comptes rendus d'audiences auprès de l'administration, 1976-1979.

Contexte :
SNIT > Secrétariat général > Fonctionnement

Rapports de l'OIT sur les industries du cuir et de la chaussure

FH/8/1 , 1969-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.  

rapports sur les problèmes sociaux, sur les conséquences de l'évolution technique sur la structure professionnelle et le niveau de l'emploi, sur les conditions d'emploi notamment dans les pays en voie d'industrialisation (1969) ; rapports sur les répercussions pour l'emploi des choix technologiques et de l'évolution du commerce international, sur les effets des progrès techniques sur les conditions de travail et le milieu de travail (1979). Rapport Michardière - Couffin sur la filière cuir en France (1978).

Contexte :
International > Organisation internationale du travail (OIT)

Activité générale du Secrétariat Confédéral Dom-Tom

CH/8/2129 , 1987-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur International.  

correspondance, notes de travail confédérales (janvier 1987- décembre 1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur International (1956-1992) > 1983-1988 > Secrétariat DOM-TOM

Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux

CH/8/2811 , 1980-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

courrier départ-arrivée pour les Fédérations des Professions Judiciaires, Sécurité Sociale, Services,FGM, Mineurs et l'Union Parisienne des Syndicats de la Métallurgie (1980-1981).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique

Congrès de l'Union Régionale Pays de la Loire

CH/8/2318 , 1984-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Développement et Organisation.  

notes préparatoires, rapports généraux, d'activité, amendements, motions, résolutions générales sur le 9ème congrès de l'UR Pays de la Loire à Nantes les 22-23 novembre 1984 et le 10ème congrès à Angers les 23-24 juin 1988.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Développement et organisation (1980-1990) > Relations avec les Unions régionales

Rencontres et actions de l'ICEF sur le groupe Saint-Gobain et Réunions des syndicats européens de Saint-Gobain

FF/3/1386 , 1969-1991 , Communicable 25 ans après 1991  

Action coordonnée par l'ICF pour la reprise des négociations (1969), réunion du conseil mondial ICEF Saint-Gobain (1983), courrier (1984-1986), rencontre des syndicats de Saint- Gobain et d'Oberland (1988), préparation et déclarations FESCID, comptes rendus des réunions des salariés (1989-1991).

Contexte :
Suivi des branches > Branche Verre > Accords et vie de l'entreprise > Suivi de l'entreprise St-Gobain

Activités générales

FU/12/57 , 1951-1953 , UCC  

Correspondance, compte-rendu congrès (1951-1953) et rapport moral, projets de réformes et de résolutions, Journal Officiel (1967), décisions du Conseil d'Etat (1964).

Contexte :
Syndicats de branches > Organismes sociaux > Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux - SNPDOS > Assemblées générales et congrès

Octobre

CH/4/27 , octobre 1948 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1948  
Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Activité générale du Secrétariat Général > Correspondance du Secrétariat général > 1948

Action revendicative

FT/27/91 , 1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : FUPT.  

Grèves et journées d'action : correspondance, notes, communiqués, coupures de presse sur les grèves de 1974.

Contexte :
Action revendicative > Manifestations et grèves

Unité d'action avec la CGT

CP/4/20 , 1965-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968  

Correspondance, communiqués de presse, tracts, notes, comptes rendus de rencontres, articles de presse.

Contexte :
Relations avec d'autres syndicats

Pièces envoyées par les antennes. URI Languedoc Roussillon

CES/71/8 , 1988-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002  

Compte-rendu de réunion, convocation aux réunions, fiche action, rapport d'activité 2002, Info consom n°34. Asseco Gard : récépissé de déclaration, procès-verbal d'assemblée générale, courriers, résultats d'enquête « Asseco qu'es aco ». Asseco biterrois : statuts, assemblée générale, convocation réunion, courriers, résultats d'enquête « Asseco qu'es aco », procès-verbal d'assemblée générale, rapport d'activité. Asseco Montpellier : statuts, courrier, résultats d'enquête questionnaire « Asseco qu'es aco ». Asseco Lozère et Pyrénées Orientales : récépissé de déclaration, statuts, résultats d'enquête questionnaire « Asseco qu'es aco ».

Contexte :
Création des antennes Asseco