Secteur social - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Accords collectifs des centres d'hébergement et de réadaptation sociale	Cote FL/20/5	Date 1972-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Secteur social, secteur non lucratif Secteur social Accords collectifs des centres d'hébergement et de...
Résultat n°2	Secteur social : ISS, CC66, UNAF/Tutelle, CC65, CHRS ; médecine du travail	Cote FL/17/16	Date 03/1993-10/1997	Lieu -	Type de document Circulaire
	Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature... Circulaires Circulaires de la 27e législature, classement par secteur Secteur social : ISS, CC66, UNAF/Tutelle, CC65, CHRS...
Résultat n°3	Commissions de conciliation de la convention collective du 11 mai 1983. Régime de prévoyance des travailleuses familiales	Cote FL/5/21	Date 1984-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social Secteur social Branche maintien à domicile Commissions de conciliation de la convention collective...
Résultat n°4	Commission paritaire de la convention collective de 1970	Cote FL/15/6	Date 1992-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Secteur social Aide à domicile Commission paritaire de la convention collective de...
Résultat n°5	voisinage, équipements de voisinage, ADMR, aides ménagères, travailleuses familiales	Cote FL/8/23	Date 1989-1993	Lieu -	Type de document Circulaire
	Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,... Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires Circulaires, classement par secteur, mai 1989-mai 1993 voisinage, équipements de voisinage, ADMR, aides ménagères,...
Résultat n°6	Commission de branche maintien à domicile	Cote FL/15/1	Date 1991-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Secteur social Aide à domicile Commission de branche maintien à domicile
Résultat n°7	Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme	Cote FL/15/9	Date 1981-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Secteur social Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme
Résultat n°8	Convention collective de 1966, annexe sourds-aveugle	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social Secteur social Handicapés, sourds, aveugles Convention collective de 1966, annexe sourds-aveugle
Résultat n°9	Convention collective des travailleuses familiales, 1962-1983	Cote FL/5/18	Date 1962-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social Secteur social Branche maintien à domicile Convention collective des travailleuses familiales,...
Résultat n°10	Formation des travailleuses familiales	Cote FL/15/7	Date 1965-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Secteur social Aide à domicile Formation des travailleuses familiales
Résultat n°11	Foyers de jeunes travailleurs : commissions paritaires de la convention collective	Cote FL/15/8	Date 1990-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Secteur social Foyers de jeunes travailleurs : commissions paritaires...
Résultat n°12	Convention collective et avenants UHP et SNEC (établissements de cure et antituberculeux)	Cote FL/5/27	Date 1972-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social Secteur social Convention collective et avenants UHP et SNEC (établissements...
Résultat n°13	Actions relatives aux travailleuses familiales	Cote FL/15/4	Date 1990-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Secteur social Aide à domicile Actions relatives aux travailleuses familiales
Résultat n°14	Formation des travailleuses familiales, auxiliaires de vie	Cote FL/5/20	Date 1984-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social Secteur social Branche maintien à domicile Formation des travailleuses familiales, auxiliaires...
Résultat n°15	Secteur sanitaire et social	Cote FL/22/46	Date 1966-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,... Branches ou secteurs Secteur associatif sanitaire Secteur sanitaire et social
Résultat n°16	Convention collective nationale du 26 août 1965 (Etablissements de cure et de prévention pour enfants)	Cote FL/20/1	Date 1947-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Secteur social, secteur non lucratif Secteur social CCN 65 : Convention collective nationale du 26 août... Convention collective nationale du 26 août 1965 (Etablissements...
Résultat n°17	Aide à domicile, travailleuses familiales, maintien à domicile : journée nationale d'action du 7 novembre 1989 à Paris, enquête conditions de travail et CHS-CT (1988-1989)	Cote FL/5/23	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social Secteur social Branche maintien à domicile Aide à domicile, travailleuses familiales, maintien...
Résultat n°18	Professions paramédicales, réforme du financement des écoles paramédicales	Cote FL/22/48	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,... Branches ou secteurs Secteur associatif sanitaire Professions médicales et paramédicales, documents extérieurs Professions paramédicales, réforme du financement des...
Résultat n°19	Négociation de l'annexe 9, dossier technique.	Cote FL/5/12	Date 1979-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Réunions statutaires, droit d'expression, secteur social Secteur social Handicapés, sourds, aveugles Négociation de l'annexe 9, dossier technique.
Résultat n°20	Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession	Cote FL/17/15	Date 03/1993-10/1997	Lieu -	Type de document Circulaire
	Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature... Circulaires Circulaires de la 27e législature, classement par secteur Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession

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Accords collectifs des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

Secteur social : ISS, CC66, UNAF/Tutelle, CC65, CHRS ; médecine du travail

Commissions de conciliation de la convention collective du 11 mai 1983. Régime de prévoyance des travailleuses familiales

Commission paritaire de la convention collective de 1970

voisinage, équipements de voisinage, ADMR, aides ménagères, travailleuses familiales

Commission de branche maintien à domicile

Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme

Convention collective de 1966, annexe sourds-aveugle

Convention collective des travailleuses familiales, 1962-1983

Formation des travailleuses familiales

Foyers de jeunes travailleurs : commissions paritaires de la convention collective

Convention collective et avenants UHP et SNEC (établissements de cure et antituberculeux)

Actions relatives aux travailleuses familiales

Formation des travailleuses familiales, auxiliaires de vie

Secteur sanitaire et social

Convention collective nationale du 26 août 1965 (Etablissements de cure et de prévention pour enfants)

Aide à domicile, travailleuses familiales, maintien à domicile : journée nationale d'action du 7 novembre 1989 à Paris, enquête conditions de travail et CHS-CT (1988-1989)

Professions paramédicales, réforme du financement des écoles paramédicales

Négociation de l'annexe 9, dossier technique.

Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession