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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Accords collectifs des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

Date

1972-1999

Cote

FL/20/5

Résultat n°2

Secteur social : ISS, CC66, UNAF/Tutelle, CC65, CHRS ; médecine du travail

Date

03/1993-10/1997

Cote

FL/17/16

Résultat n°3

Commissions de conciliation de la convention collective du 11 mai 1983. Régime de prévoyance des travailleuses familiales

Date

1984-1987

Cote

FL/5/21

Résultat n°4

Commission paritaire de la convention collective de 1970

Date

1992-1997

Cote

FL/15/6

Résultat n°5

voisinage, équipements de voisinage, ADMR, aides ménagères, travailleuses familiales

Date

1989-1993

Cote

FL/8/23

Résultat n°6

Commission de branche maintien à domicile

Date

1991-1997

Cote

FL/15/1

Résultat n°7

Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme

Date

1981-1997

Cote

FL/15/9

Résultat n°8

Convention collective de 1966, annexe sourds-aveugle

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Convention collective des travailleuses familiales, 1962-1983

Date

1962-1983

Cote

FL/5/18

Résultat n°10

Formation des travailleuses familiales

Date

1965-1997

Cote

FL/15/7

Résultat n°11

Foyers de jeunes travailleurs : commissions paritaires de la convention collective

Date

1990-1997

Cote

FL/15/8

Résultat n°12

Convention collective et avenants UHP et SNEC (établissements de cure et antituberculeux)

Date

1972-1983

Cote

FL/5/27

Résultat n°13

Actions relatives aux travailleuses familiales

Date

1990-1995

Cote

FL/15/4

Résultat n°14

Formation des travailleuses familiales, auxiliaires de vie

Date

1984-1987

Cote

FL/5/20

Résultat n°15

Secteur sanitaire et social

Date

1966-1984

Cote

FL/22/46

Résultat n°16

Convention collective nationale du 26 août 1965 (Etablissements de cure et de prévention pour enfants)

Date

1947-1999

Cote

FL/20/1

Résultat n°17

Aide à domicile, travailleuses familiales, maintien à domicile : journée nationale d'action du 7 novembre 1989 à Paris, enquête conditions de travail et CHS-CT (1988-1989)

Date

1988-1989

Cote

FL/5/23

Résultat n°18

Professions paramédicales, réforme du financement des écoles paramédicales

Date

1992

Cote

FL/22/48

Résultat n°19

Négociation de l'annexe 9, dossier technique.

Date

1979-1995

Cote

FL/5/12

Résultat n°20

Secteur social-public, ANFH/FPP, CSPPM, profession

Date

03/1993-10/1997

Cote

FL/17/15