Administration de l'APASCA
modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.
modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.
convention collective du 15 novembre 1971 pour la sidérurgie, accords de salaires dans le commerce et la réparation automobile 1960-1963.
protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.
accord du 16 novembre 1950 à l'entreprise Scotto et Repetto de Sète, accords du 26 juin 1967 concernant le commerce et la réparation automobile, accord de juillet 1969 pour l'ensemble de la métallurgie.
accord de revalorisation du travail manuel du 29 mai 1979 et difficultés d'application, accords de salaires 1968-1984, propositions et réunions paritaires 1980-1985, enquête sur les salaires dans les garages 1985.
convention collective de l'arrondissement d'Alès du 19 mai 1961 et avenant "ouvriers", accords du 20 octobre 1961 et du 27 juin 1963 sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile.
conventions collectives du 3 janvier 1956, du 29 août 1961 et du 30 juin 1965 concernant les ouvriers de la région d'Angers, avenant du 11 avril 1963 sur les congés payés, convention collective des ETAM du 6 septembre 1963, convention collective du 15 octobre 1971, accords sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile 1961-1964, extraits de la convention collective du GIMAR du 1er mai 1977.
grève des garages d'Argentan pour l'amélioration des salaires et des conditions de travail 1974 ; rapport de M. Simonin sur la prise en charge des branches hors UIMM 1980 ; ordres du jour et comptes rendus des réunions de l'équipe d'animation, courrier de la branche 1979-1984.
convention collective du 2 février 1955 modifiée le 15 juin 1962, mise à jour de 1971, convention collective des cadres du 15 mars 1971, convention collective du 29 avril 1980 et avenant "mensuels", accords sur les salaires et classifications 1976-1980, discussions paritaires dans les garages 1961-1962.
statuts et mise en place d'un fonds commun de placement pour l'application d'un plan d'épargne inter-entreprises ; création et statuts de l'Institution de Prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle (IPSA) ; procès-verbal de constat d'accord novembre 1983 ; négociations et consultations des sections sur l'avenant n° 8 à la convention collective nationale Garages du 15 janvier 1981 relatif à l'indemnisation maladie en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle 1984 ; note sur le GREPAC.
convention collective des ouvriers du 6 octobre 1936, convention collective du 1er mai 1937 pour le commerce de l'automobile de la région de Royan, convention collective du 26 mars 1956 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accords du 3 et du 14 octobre 1955 sur les salaires des personnels ouvrier et mensuel.
statistiques sur l'emploi dans la branche 1978-1986, négociations de l'accord national sur la formation professionnelle dans les garages du 27 novembre 1984, accord national du 5 mars 1985 relatif à la formation continue des salariés employés dans les entreprises artisanales, accord national du 3 février 1987 relatif à la formation professionnelle des jeunes salariés de moins de 26 ans ; statuts, convention de création du Fonds d'Assurance Formation Véhicules 1975 et interventions FGM ; statuts, règlement intérieur et réunions du conseil de perfectionnement de l'A.N.D.F.P.C.R.A.C.M.
convention collective des techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et employés de 1936, convention collective du 12 novembre 1954 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres supérieurs de 1961, avenants à l'accord du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, avenants de 1957 sur le régime de retraite complémentaire, accords sur les salaires dans la branche "garages" 1960-1961, avenants du 28 mars 1963 et du 26 novembre 1969 sur les congés payés, mises à jour de 1970.