FB/6/32
,
1960-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : FGMM.
bilans et budgets, prévisions de rentrée des timbres, courrier, état de l'UM (1976), plan de développement 1986-1990 de l'UMM Bourgogne ; courrier, rentrée des timbres et ristournes pour les syndicats de Franche-Comté.
Contexte :
Administration et fonctionnement > Organisation, syndicalisation, développement des syndicats > Organisation et syndicalisation > Union Métaux et syndicats
FB/2/21
,
1972-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
propositions et comptes rendus de réunions, négociations de la grille du 27 mai 1974 et de l'accord du 1er juillet 1976 pour les ouvriers qualifiés (piqueurs), renégociations de 1980 à 1984.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FB/2/9
,
1972-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
rapport et avis du CES sur les moyens d'assurer la sécurité de l'approvisionnement énergétique de la France (1972) ; plan intérimaire (1973-1980) ; réexamen pour les Houillères du Bassin de Lorraine, Les Houillères du Bassin Nord - Pas-de-Calais et les Houillères du Bassin Centre - Midi.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Politique énergétique, plan charbonnier et avenir des Charbonnages > Politique énergétique et plan charbonnier
FB/2/23
,
1980-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels, comparaison de l'évolution des prix et des salaires de 1972 à 1985.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FB/5/47
,
1971-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGMM. Producteur : BRANCHE MINES.
quelques comptes rendus de réunions du comité de bassin et du comité d'entreprise ; réunions de la commission des emplois sur les problèmes de conversion, révision du plan charbonnier ; réunions et tracts syndicaux du comité de liaison.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Politique énergétique, plan charbonnier et avenir des Charbonnages > Politique énergétique et plan charbonnier
FT/15/6
,
1993-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
Bourgogne, Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie.
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
FT/27/472
,
1963-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Région Corse : statuts des syndicats de la région (1964-1980), notes sur la composition du Bureau régional (1983-1989), comptes-rendus du Congrès régional (1978-1988), correspondance (1981-1989)Départements de Haute-Corse, Corse du Sud : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux (1976-1985).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FB/2/22
,
1969-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FB/2/13
,
1968-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
accord du 7 juin 1968 créant la commission de l'article 11, grève de février 1971 contre le plan charbonnier sur les problèmes de conversion du secteur d'Auchel-Bruay, réunions de la commission de l'article 11 sur les objectifs de Charbonnages de France et les problèmes d'emplois, autres réunions et correspondance avec la Direction, positions de la FNM, feuille d'information des Houillères (1973-1974).
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Evolution de Charbonnages de France
FT/27/203
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : FUPT.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Amiens, Bordeaux, Champagne-Ardennes, Auvergne, Franche-Comté, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Limousin, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur, Corse, Languedoc Rousillon, Lorraine, Pays-de-la-Loire, Centre, Poitou-Charente).
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FB/2/2
,
1971-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FGM. Producteur : SECRETARIAT GENERAL.
rapport "Une politique d'action dans une perspective de transformation fondamentale de la société" au congrès de Mulhouse (1971) ; rapport "Bâtir concrètement et avec le plus grand nombre le socialisme démocratique et autogéré" au congrès d'Angers (1973) ; rapport général "Une politique syndicale cohérente" et résolution générale au congrès de Forbach (1976) ; rapports, enquête sur les délégués du congrès, revue de presse sur le congrès de Blanzy (1979) ; rapport du congrès du 15ème anniversaire à Merlebach (1980) ; rapport, motions et élections du Conseil National au congrès de Berck (1982).
Demande d'intervention sur le: Rapport général-Frontières Fédérales-Rapport financier-DiversEnquête sur les délégués au Congrès fédéral -4 pages- Question/Réponse fiche vierge Règlement du Congrès fédéral de Berck
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Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Administration et fonctionnement > Congrès et effectifs > Congrès
FB/2/15
,
1981-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FGM.
réunions de la commission de l'article 11 sur les objectifs de Charbonnages de France et les problèmes d'emplois, autres réunions et correspondance avec la Direction, positions de la FNM.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Evolution de Charbonnages de France
FB/2/14
,
1975-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
réunions de la commission de l'article 11 sur les objectifs de Charbonnages de France et les problèmes d'emplois, autres réunions et correspondance avec la Direction, positions de la FNM, feuille d'information des Houillères.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Evolution de Charbonnages de France
FB/1/462
,
1976-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FGM.
enquête sur le nombre de syndiqués et les effectifs des entreprises, union métaux Alpes à Loire.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Réunions de branche et implantations
FB/1/600
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1966-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : FGM.
convention générale du 29 juillet 1966 entre l'Etat et la Chambre Syndicale de la Sidérurgie, interventions FGM et comptes rendus des réunions paritaires nationales sur ce plan professionnel et la convention sociale devant l'accompagner 1966-1967, comptes rendus des rencontres inter-branches CFDT-CGT, projets et bilans des conventions particulières entre l'Etat et les entreprises sidérurgiques en application de la convention du 29 juillet 1966 ; audiences annuelles et réunions d'information entre les syndicats et Mr Ferry, Président de la Chambre Syndicale de la Sidérurgie Française, sur la situation et la restructuration de la sidérurgie prévue dans le plan professionnel 1968-1977.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Conventions sociales de la sidérurgie