1909-2005
CFDT Archives
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Amiens, Bordeaux, Champagne-Ardennes, Auvergne, Franche-Comté, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Limousin, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur, Corse, Languedoc Rousillon, Lorraine, Pays-de-la-Loire, Centre, Poitou-Charente).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.