FX/1/247
,
1985-1995
,
Communicable 25 ans à partir de 1995
Avis du comité d'entreprise et réactions des syndicats aux plans sociaux à la SFP (1989-1996), résultats d'élections professionnelles, contentieux électoral à l'occasion des élections DP/CE SFP de 1990 (1985-1991), actions pour l'emploi, les conditions de travail et les salaires à TDF (1995), grève sur les salaires et l'intéressement à l'INA (1990).
Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Audiovisuel > Suivi des sections
FL/73/5
,
1990-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
1) Tribunal administratif,2) Procédure administratif contentieux (principe généraux),3) Recours pour excès de pouvoir : conditions de recevabilité,4) Qualité pour agir;5) Intérêt pour agir,6) Requête,7) Recours pour excès de pouvoir : moyens d'annulation,8) Inexistence;9) Contrôle des motifs;10) Incompétence;11) Vice de forme;12) Vice de procédure;13) Détournement de pouvoir et de procédure;14) Violation de la règle de droit;15) Preuve;16) Intervention;17) Représentation des parties devant les juridictions administratives;18) Incidents de procédure;19) Urgences;20) Jugement;21) exécution des décisions de la juridiction administrative;22) Les moyens d'assurer l'exécution des décisions de la juridiction administrative.
Contexte :
Modules de formation > Le suivi d'un recours contentieux : modules 1 et 2
CDAR/36/1
,
1976-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
rencontres CFDT-CNPF, convention de 1979 (1976-1979) ; positions CFDT, négociations avec le patronat (1982) ; groupe de travail confédéral UNEDC (1982-1984) ; réunions de négociations, positions des syndicats et du CNPF (1983-1984)
CH/6/193
,
1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " bâtiment " les 22-28 octobre 1961, session " PTT " les 8-14 octobre 1961, session " délégués du personnel " les 14-21 octobre 1961, sessions " permanents " les 3-9 septembre et les 2-10 octobre 1961, session " emploi " à l'Institut du Travail du Strasbourg du 24 septembre au 14 octobre 1961.
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Formation syndicale > Sessions confédérales de formation syndicale et Ecoles normales ouvrières (ENO)
Temps libres > [Série de treize dessins : activités de loisirs ou temps libres. Illustrations de personnes plus ou moins âgées dans des activités de loisirs ou de temps libres]
CFI/20/41
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[2007]
,
Communicable
,
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
CFDT [concepteur]. - Paris : CFDT, [2007] (s.l. : s.n.). - 1 dépliant texte imprimé couleur, 6 pages. Date d'après le même dépliant accessible sur le portail cfdt.fr au 02 décembre 2016.
Avis du comité d'entreprise et réactions des syndicats aux plans sociaux à la SFP (1989-1996), résultats d'élections professionnelles, contentieux électoral à l'occasion des élections DP/CE SFP de 1990 (1985-1991), actions pour l'emploi, les conditions de travail et les salaires à TDF (1995), grève sur les salaires et l'intéressement à l'INA (1990).
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
Présentation du contenu :
rencontres CFDT-CNPF, convention de 1979 (1976-1979) ; positions CFDT, négociations avec le patronat (1982) ; groupe de travail confédéral UNEDC (1982-1984) ; réunions de négociations, positions des syndicats et du CNPF (1983-1984)
Sessions confédérales de formation spécialisées des militants à Bierville
Cote :
CH/6/193
Date :
1961
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
Présentation du contenu :
correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " bâtiment " les 22-28 octobre 1961, session " PTT " les 8-14 octobre 1961, session " délégués du personnel " les 14-21 octobre 1961, sessions " permanents " les 3-9 septembre et les 2-10 octobre 1961, session " emploi " à l'Institut du Travail du Strasbourg du 24 septembre au 14 octobre 1961.
[1e page] Accès aux droits, accès à l'emploi. Vous avez perdu votre emploi, vous cherchez un emploi… La CFDT vous conseille. Avec la CFDT, prévenir l'exclusion, réussir l'insertion. [2e et 3e pages] La CFDT avec vous pour vos droits sociaux…
Cote :
CFI/20/41
Date :
[2007]
Description physique :
Importance matérielle : 1 dépliant
Genre/Carac. phys. : Texte imprimé
Particularité physique : Papier
Origine :
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Présentation du contenu :
CFDT [concepteur]. - Paris : CFDT, [2007] (s.l. : s.n.). - 1 dépliant texte imprimé couleur, 6 pages. Date d'après le même dépliant accessible sur le portail cfdt.fr au 02 décembre 2016.
[1e page] Accès aux droits, accès à l'emploi. Vous avez perdu votre emploi, vous cherchez un emploi… La CFDT vous conseille. Avec la CFDT, prévenir l'exclusion, réussir l'insertion. [2e et 3e pages] La CFDT avec vous pour vos droits sociaux…