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Suivi de la SFP, de TDF et de l'INA

FX/1/247 , 1985-1995 , Communicable 25 ans à partir de 1995  

Avis du comité d'entreprise et réactions des syndicats aux plans sociaux à la SFP (1989-1996), résultats d'élections professionnelles, contentieux électoral à l'occasion des élections DP/CE SFP de 1990 (1985-1991), actions pour l'emploi, les conditions de travail et les salaires à TDF (1995), grève sur les salaires et l'intéressement à l'INA (1990).

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Audiovisuel > Suivi des sections

Module 2

FL/73/5 , 1990-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997  
1) Tribunal administratif,2) Procédure administratif contentieux (principe généraux),3) Recours pour excès de pouvoir : conditions de recevabilité,4) Qualité pour agir;5) Intérêt pour agir,6) Requête,7) Recours pour excès de pouvoir : moyens d'annulation,8) Inexistence;9) Contrôle des motifs;10) Incompétence;11) Vice de forme;12) Vice de procédure;13) Détournement de pouvoir et de procédure;14) Violation de la règle de droit;15) Preuve;16) Intervention;17) Représentation des parties devant les juridictions administratives;18) Incidents de procédure;19) Urgences;20) Jugement;21) exécution des décisions de la juridiction administrative;22) Les moyens d'assurer l'exécution des décisions de la juridiction administrative.
Contexte :
Modules de formation > Le suivi d'un recours contentieux : modules 1 et 2

Dossier Négociations UNEDIC

CDAR/36/1 , 1976-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

rencontres CFDT-CNPF, convention de 1979 (1976-1979) ; positions CFDT, négociations avec le patronat (1982) ; groupe de travail confédéral UNEDC (1982-1984) ; réunions de négociations, positions des syndicats et du CNPF (1983-1984)

Sessions confédérales de formation spécialisées des militants à Bierville

CH/6/193 , 1961 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.  

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " bâtiment " les 22-28 octobre 1961, session " PTT " les 8-14 octobre 1961, session " délégués du personnel " les 14-21 octobre 1961, sessions " permanents " les 3-9 septembre et les 2-10 octobre 1961, session " emploi " à l'Institut du Travail du Strasbourg du 24 septembre au 14 octobre 1961.

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Formation syndicale > Sessions confédérales de formation syndicale et Ecoles normales ouvrières (ENO)

Photographie noir et blanc

FSA/2/734 , 1979 , Commanditaire : SGEN.  

Manifestation intersyndicale des enseignants à Lyon en décembre 1979. Plan d’ensemble : défilé avec banderole intersyndicale.

Contexte :
Manifestations et grèves

[1e page] Accès aux droits, accès à l'emploi. Vous avez perdu votre emploi, vous cherchez un emploi… La CFDT vous conseille. Avec la CFDT, prévenir l'exclusion, réussir l'insertion. [2e et 3e pages] La CFDT avec vous pour vos droits sociaux…

CFI/20/41 , [2007] , Communicable , Confédération française démocratique du travail (CFDT)  

CFDT [concepteur]. - Paris : CFDT, [2007] (s.l. : s.n.). - 1 dépliant texte imprimé couleur, 6 pages. Date d'après le même dépliant accessible sur le portail cfdt.fr au 02 décembre 2016.

Contexte :
Dépliants

Représentation de la CFDT au Comité Confédéral de la CMT sur la situation internationale

CH/8/1810 , 1974-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur International.  

correspondance, notes de travail, comptes rendus des 163-167e sessions (octobre 1974-avril 1976).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur International (1956-1992) > 1971-1982 > Organisations internationales du travail