CDAR/92/2
,
1990-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
listes des participants, procès-verbaux des réunions du 28 juin 1990 au 26 mai 1994.
CG/11/36
,
1949
,
Communicable 25 ans après 1949
,
Secrétariat général
Schéma du rapport et rapport moral (rapporteur : Maurice Bouladoux), schéma du rapport et rapport sur le projet d'organisation d'une Caisse confédérale de défense professionnelle (rapporteur : A. Verkindère), courriers, rapport sur la réforme de l'entreprise (rapporteur : Georges Levard), statuts (1949), état des travaux de la commission confédérale des réformes de structure, copie du rapport sur la réforme des structures, note relative aux dispositions appliquées au 1er janvier 1950 dans le cadre de la réforme de structures, résolution sur la publication du magazine Syndicalisme, vœux et motions des commissions confédérales, résolution générale et amendements, liste des candidatures et procès-verbal des votes à l'élection du Bureau confédéral, courriers et liste d'émargement de la réunion de la commission "Comité d'entreprise", rapport "Le Comité d'entreprise : principes et fonctionnement" (rapporteur : Henri Sinjon), exemplaire des Notes du BEDES n° 27 et de la Documentation syndicale n° 27, note du Centre d'informations catholiques relative à "La vie intense de la Confédération française des travailleurs chrétiens", résultats des votes, discours de clôture, communiqués de presse, articles de la presse nationale et syndicale, déclaration de Paul Vignaux, note "à propos d'une déclaration orientation de notre travail", circulaire aux Unions départementales et aux fédérations n° 511 UD "La CFTC et l'unité d'action".
FL/73/12
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
Brochures de Bernard Wirtz (responsable fédéral secteur juridique) : "L'exercice du droit syndicale dans la fonction publique hospitalière: grandeurs et servitudes" 1994; "Droit administratif "le connaitre pour mieux l'utiliser" 1995Module "Notions générales":
Documents générauxEléments d'histoireTerminologieLes institutionsLes personnes administrateivesLe droit administratifSources, rôle et place du droitModule le droit dans l'action syndicale :
Eléments d'ordre pédagogiquesExpériencesDocuments ateliers
FB/1/466
,
1979-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : FGM.
projets successifs examinés en commission paritaire, convention collective mise à jour au 15 janvier 1981, avenants (salaire, classification, réduction du temps de travail) 1981-1986 ; courrier et propositions patronales concernant les avenants à la convention collective du 15 janvier 1981-1985.
CDOF/37/6
,
1992-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, étude IRES-CFDT sur l'image du syndicalisme dans les grands établissements hospitaliers (juin 1992), sessions de recherche « Syndicalisation dans les grands établissements » à Bierville les 29-30 mars 1994 et les 25-26 octobre 1995, session FGMM « Construire une politique de développement » avec la section Peugeot Mulhouse les 7-9 juin 1995, session FGMM « Syndicalisation dans les grands établissements » à Bierville les 23-25 octobre 1996, notes et comptes rendus de réunions du groupe de travail (2000-2004), rassemblement grands établissements « 100 projets pour un syndicalisme d'adhérents » à Villejuif le 11 mars 2003, session syndicalisation de la section CFDT du CHU de Dijon les 5-7 octobre 2005, rapport sur l'exercice du syndicalisme CFDT dans les CHR/CHU (mai 2005).
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
CH/8/1500
,
1973-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions et de congrès (1973-1975).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les vacances, les loisirs et le tourisme social
CW/3/99
,
1961-1967
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
correspondance, notes de service, rapports financiers, budgets annuels (1961-1967).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > La gestion du Comité d'Etablissement de Billancourt
Commission exécutive CFDT (2006-2010) > Missions de coopération syndicale internationale > Relations internationales, organisation de voyages et rencontres syndicales hors Union européenne (classement par pays) :
Schéma du rapport et rapport moral (rapporteur : Maurice Bouladoux), schéma du rapport et rapport sur le projet d'organisation d'une Caisse confédérale de défense professionnelle (rapporteur : A. Verkindère), courriers, rapport sur la réforme de l'entreprise (rapporteur : Georges Levard), statuts (1949), état des travaux de la commission confédérale des réformes de structure, copie du rapport sur la réforme des structures, note relative aux dispositions appliquées au 1er janvier 1950 dans le cadre de la réforme de structures, résolution sur la publication du magazine Syndicalisme, vœux et motions des commissions confédérales, résolution générale et amendements, liste des candidatures et procès-verbal des votes à l'élection du Bureau confédéral, courriers et liste d'émargement de la réunion de la commission "Comité d'entreprise", rapport "Le Comité d'entreprise : principes et fonctionnement" (rapporteur : Henri Sinjon), exemplaire des Notes du BEDES n° 27 et de la Documentation syndicale n° 27, note du Centre d'informations catholiques relative à "La vie intense de la Confédération française des travailleurs chrétiens", résultats des votes, discours de clôture, communiqués de presse, articles de la presse nationale et syndicale, déclaration de Paul Vignaux, note "à propos d'une déclaration orientation de notre travail", circulaire aux Unions départementales et aux fédérations n° 511 UD "La CFTC et l'unité d'action".
Le droit : notion générales, le droit dans l'action syndicale
Cote :
FL/73/12
Date :
1997-1999
Présentation du contenu :
Brochures de Bernard Wirtz (responsable fédéral secteur juridique) : "L'exercice du droit syndicale dans la fonction publique hospitalière: grandeurs et servitudes" 1994; "Droit administratif "le connaitre pour mieux l'utiliser" 1995
Réactualisation de la convention collective du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle du 7 mai 1974 et convention du 15 janvier 1981
Cote :
FB/1/466
Date :
1979-1986
Description physique :
Importance matérielle : 0.1
Genre/Carac. phys. : papier
Origine :
Organisation : FGM.
Présentation du contenu :
projets successifs examinés en commission paritaire, convention collective mise à jour au 15 janvier 1981, avenants (salaire, classification, réduction du temps de travail) 1981-1986 ; courrier et propositions patronales concernant les avenants à la convention collective du 15 janvier 1981-1985.
Réactualisation de la convention collective du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle du 7 mai 1974 et convention du 15 janvier 1981
correspondance, étude IRES-CFDT sur l'image du syndicalisme dans les grands établissements hospitaliers (juin 1992), sessions de recherche « Syndicalisation dans les grands établissements » à Bierville les 29-30 mars 1994 et les 25-26 octobre 1995, session FGMM « Construire une politique de développement » avec la section Peugeot Mulhouse les 7-9 juin 1995, session FGMM « Syndicalisation dans les grands établissements » à Bierville les 23-25 octobre 1996, notes et comptes rendus de réunions du groupe de travail (2000-2004), rassemblement grands établissements « 100 projets pour un syndicalisme d'adhérents » à Villejuif le 11 mars 2003, session syndicalisation de la section CFDT du CHU de Dijon les 5-7 octobre 2005, rapport sur l'exercice du syndicalisme CFDT dans les CHR/CHU (mai 2005).
