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1984-1987, 1989, 1991.

CP/37/1 , 1984-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991  
Contexte :
Activités syndicales > Allocutions et interviews > Déplacements et interventions

Positions de la CFDT sur la réforme des Comités d'Entreprise (CE)

CH/7/201 , 1963-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.  

notes confédérales (1963-1965) sur les positions de la CFTC concernant les modifications de la loi de 1945 sur les CE, positions des Fédérations de l'Alimentation, de la Chimie, des Cadres et de la Métallurgie et de l'Union Régionale des Pays de la Loire (1965), dossier de presse nationale sur la réforme des CE (1965).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Politique de la CFDT dans les Comités d'entreprise (CE)

Année scolaire 1970-1971

FS/40/17 , 09/1970-07/1971  
Contexte :
Membre du conseil national (CN) > Comités nationaux : comptes rendus de séance, relevés de décisions, annexes

Répartition des DAS (Décharge d'Activité Syndicale) et ASA (Autorisation Spéciale d'Absence) (1983-1989)

FR/1/81 , 1948-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989  

rapports, notes manuscrites, tableaux, correspondance. Recours des syndicats au Tribunal Administratif : correspondance, notes, comptes rendus de jugements des tribunaux. Négociations et difficultés d'application : correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

Contexte :
Représentativité et droit syndical

Conseil syndical

FU/12/69 , 1945-1956 , UCC  

Comptes rendus réunions, procès-verbaux, liste des participants.

Contexte :
Syndicats de branches > Organismes sociaux > Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux - SNPDOS > Conseils et bureaux syndicaux

Les héros sont fatigués

FLA/1/95-FLA/1/105 , 2007  
Contexte :
Elections CAP (commissions paritaires) > Elections CAP du 23 octobre 2007

France Télécom, "décision 1500" relative au rattachement des centres de transition à la DTRN

FT/15/19 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FUPT.  

notes fédérales, comptes-rendus d'audience, tracts, info-syndicale, documentation ; comité technique paritaire central de la DGT (1985) : position de la fédération, comptes-rendus de la commission, procès-verbaux de séance, relevé de décision, documents de travail ; schéma directeur informatique de la DTRN (1985) : cahier des charges, courrier, notes manuscrites, documentation; exemple d'application de la décision : projet d'accord interservice DTRN-DRT Poitiers, notes, correspondance.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Relations administrations / usagers

FM/24/58 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

comptes-rendus de réunions d'un groupe de travail

Contexte :
Réflexions service public

Année scolaire 1971-1972

FS/42/13 , 1972  

Ne contient que les documents de l'année 1972.

Contexte :
Secrétaire national au titre des affaires générales, 1971-1981 > Membre du Bureau national

Suivi du Syndicat des Travailleurs des Industries Chimiques (STIC)

FF/3/313 , 1978-1991 , Communicable 25 ans après 1991  

Mise en place de l'union régionale professionnelle chimie Ile-de-France (1979-1987), plan de développement La Défense (1991-1996), réunions du bureau syndical et régional (1979-1981), rencontres avec la FUC (1983-1991), bulletins.

Contexte :
Structuration fédérale > Syndicats > Suivi des syndicats > STIC (syndicat des travailleurs des industries chimiques de la région parisienne)