Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20010919
Présentation du contenu
notes fédérales, comptes-rendus d'audience, tracts, info-syndicale, documentation ; comité technique paritaire central de la DGT (1985) : position de la fédération, comptes-rendus de la commission, procès-verbaux de séance, relevé de décision, documents de travail ; schéma directeur informatique de la DTRN (1985) : cahier des charges, courrier, notes manuscrites, documentation; exemple d'application de la décision : projet d'accord interservice DTRN-DRT Poitiers, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
Mots clés lieux
Mots clés matières
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