CARES/25/14
,
1991-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).
compte rendu confédéral de la journée "Ruralité" du 11 juin 1991, documents de travail des URI (1992).
FB/1/172
,
1951-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
projets CFTC et CGT d'avenant ouvrier, conventions collectives du 16 février 1956 et de septembre 1976, protocoles d'accords du 20 septembre 1951, du 9 juin 1961 et du 6 janvier 1971 concernant le personnel à rémunération horaire, protocole d'accord du 1er avril 1958 sur les salaires et sur le régime de retraite complémentaire, avenants "collaborateurs" du 3 juillet 1970, accord du 8 janvier 1980 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
CES/77/60
,
2011-2015
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015
note de positionnement de la Fédération générale des transports et de l'équipement (FGTE-CFDT) sur les dispositions des décrets Grenelle relatives aux transports et à la pêche, ordres du jour, dossiers de séance, support de présentation CFDT sur les enjeux de la qualité de l'air, plan d'action gouvernemental pour la qualité de l'air, extrait de presse FGTE.
CDOF/23/7
,
1989-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
CES/80/2
,
1999-2018
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018 (Certains documents produits dans le cadre d'enquêtes nominatives, et contenant des informations personnelles, peuvent être soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.)
documents de travail, listes des études, programmes, tableaux de suivi, conventions et avenants, questionnaires, rapports d'études et d'enquêtes, supports de présentation, notes CE, notes de synthèse.
Contexte :
Études, enquêtes ou recherches pour les services confédéraux ou les organisations CFDT
CP/37/9
,
1949-1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
Coupures de presse CFTC, de presse locale et de presse chrétienne, brochures documentaires, notes manuscrites, suppléments extraits des Cahiers Reconstruction, communiqués du SGEN. « Le problème scolaire » (1959-1961) ; « La loi Debré[1] » (1949-1961).
[1] Loi du 31 décembre 1959 relative aux relations entre l'État et les établissements d'enseignement privés.
Contexte :
Activités syndicales > Syndicat général de l'Éducation nationale (SGEN-CFDT)
CW/5/5
,
1960
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Le "Renault Magazine" de la Régie Nationale des Usines Renault : magazines mensuels de janvier à décembre 1960.
Contexte :
Bulletins et tracts du SRTA-CFDT, d'autres organisations syndicales et de partis politiques > Bulletins de la Régie Renault et du SRTA-CFDT > Régie Renault
Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Allier
Cote :
FB/1/172
Date :
1951-1980
Description physique :
Importance matérielle : 0.02
Genre/Carac. phys. : papier
Origine :
Organisation : FGM.
Présentation du contenu :
projets CFTC et CGT d'avenant ouvrier, conventions collectives du 16 février 1956 et de septembre 1976, protocoles d'accords du 20 septembre 1951, du 9 juin 1961 et du 6 janvier 1971 concernant le personnel à rémunération horaire, protocole d'accord du 1er avril 1958 sur les salaires et sur le régime de retraite complémentaire, avenants "collaborateurs" du 3 juillet 1970, accord du 8 janvier 1980 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.
note de positionnement de la Fédération générale des transports et de l'équipement (FGTE-CFDT) sur les dispositions des décrets Grenelle relatives aux transports et à la pêche, ordres du jour, dossiers de séance, support de présentation CFDT sur les enjeux de la qualité de l'air, plan d'action gouvernemental pour la qualité de l'air, extrait de presse FGTE.
En dehors de l'Agence d'objectifs IRES (Institut de recherches économique et sociale). - Réalisation et suivi d'études (1999-2012) et d'enquêtes (2001-2018)
Cote :
CES/80/2
Date :
1999-2018
Description physique :
Particularité physique : electronique
Présentation du contenu :
documents de travail, listes des études, programmes, tableaux de suivi, conventions et avenants, questionnaires, rapports d'études et d'enquêtes, supports de présentation, notes CE, notes de synthèse.
En dehors de l'Agence d'objectifs IRES (Institut de recherches économique et sociale). - Réalisation et suivi d'études (1999-2012) et d'enquêtes (2001-2018)
Dossiers documentaires constitués par Huguette Kebach, [membre de de la section 1er degré de Meurthe-et-Moselle du SGEN / permanente de l'Union régionale Lorraine CFTC]
Cote :
CP/37/9
Date :
1949-1961
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Coupures de presse CFTC, de presse locale et de presse chrétienne, brochures documentaires, notes manuscrites, suppléments extraits des Cahiers Reconstruction , communiqués du SGEN. « Le problème scolaire » (1959-1961) ; « La loi Debré[1] » (1949-1961).
[1] Loi du 31 décembre 1959 relative aux relations entre l'État et les établissements d'enseignement privés.
Dossiers documentaires constitués par Huguette Kebach, [membre de de la section 1er degré de Meurthe-et-Moselle du SGEN / permanente de l'Union régionale Lorraine CFTC]
