Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/03/2022
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
documents de travail, listes des études, programmes, tableaux de suivi, conventions et avenants, questionnaires, rapports d'études et d'enquêtes, supports de présentation, notes CE, notes de synthèse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018 (Certains documents produits dans le cadre d'enquêtes nominatives, et contenant des informations personnelles, peuvent être soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.)
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
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