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Statuts et organisation

FF/4/1 , 1973-1974 , Communicable , UNIM  

Statuts, règlement intérieur de l'UNIM et rapport d'orientation politique de l'assemblée générale du 14 décembre 1974.

Contexte :
Statuts, organisation et dissolution

Relations entre la CFDT et la Fédération de l'Enseignement Privé (FEP) concernant l'enseignement privé

CH/8/1065 , 1971-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Éducation Permanente.  

correspondance, notes de travail et comptes rendus de rencontres (1970-1981), notes et rapport FEP-CFDT sur le projet de nationalisation (septembre-octobre 1977), dossiers FEP-CFDT sur "La formation permanente" et "Quelles formations pour les jeunes".

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Éducation (1957-1984)

Réunions IPTT/ Commission des Communautés Européennes (DG XIII)

FT/14/15 , 1987-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : FUPT.  

documents de travail, notes manuscrites des réunions (1987-1990) ; présentation et commentaires IPTT du livre vert sur le développement du marché commun des services et équipements de télécommunications (1987) ; projets de directives sur la création d'un marché intérieur des services de télécommunications (1988-1989) ; questionnaires pour étude sur les conséquences sociales de la politique européenne des télécommunications (1989). Réunion sur les évolutions du secteur des télécommunications en Europe et les perspectives d'avenir : projet d'avis du comité technique paritaire, 1993.

Contexte :
International

Dossier CFDT sur les " Projets sociaux du Gouvernement Chaban-Delmas "

CH/8/813 , 1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.  

fiches confédérales sur les projets sociaux (octobre 1969).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique

Enquête confédérale sur l'équipement des syndicats

CH/2/7 , 1938 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1938 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.  

réponses des syndicats des départements de l'Ain aux Vosges.

Contexte :
Création et développement de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) > Relations avec les organisations CFTC

Actions juridiques

FR/2/92 , 1968-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981  

Aides aux procédures devant la juridiction administrative : journaux syndicaux, notes de l'UFFA, compte rendus de session. Affaire De Reilhan de Carnas, révocation pour non respect de l'obligation de réserve (1977) : notes, notifications de jugements, mémoires, correspondance avec les pouvoirs publics, conférences de presse, communiqués, circulaires, pétitions, journaux syndicaux, motions. Autres recours juridiques, refus de paiement d'indemnités de licenciement, retenues pour grève, droits syndicaux, garde d'enfants malades, répartition des sièges en CAP, allocation temporaire d'invalidité : notes, notifications de jugements, mémoires, correspondance, circulaires, rapports de commissions, pétitions.

Contexte :
Recours en justice

La piste

CAV/5/59 , 1981 , Communicable  

La piste : réalisation : S. Idziak, 15 min, couleur, sujet : en Pologne, tous les ans, on amène un cheval dans la montagne pour nourrir les ours avant leur hibernation (1 boite-1 bobine).