Les différentes responsabilité du fonctionnaire hospitalier : pénale, civile, disciplinaire
Sommaire Les différentes responsabilités :
PénaleCivileDisciplinaireExemple : la responsabilité de l'infirmièreSommaire Les différentes responsabilités :
PénaleCivileDisciplinaireExemple : la responsabilité de l'infirmière[aucune illustration] / [non identifié]. - s.l. : s.n., 1952 (s.l. : s.n.). - 1 tract texte imprimé noir sur fond écru.
correspondance, notes, cotisations CFDT (1971-1979).
secteur action sociale : organisation par la féderation Interco et Santé-sociaux d'une journée de lancement d'un débat sur "le devenir du secteur social" le 5 mai 1983, propositions et contributions fédérales à l'élaboration de la loi particulière relative à l'adaptation de la législation sanitaire et sociale aux transferts de compétence en matière d'aide sociale et de santé (1985), rapport sur les conditions d'exercice des compétences transférées aux collectivités locales (bilan et prospective de la décentralisation : action sanitaire et sociale), coupures de presse et études sur l'organisation de l'action sociale dans les départements (1982-1992) ; comité de pilotage de l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS) sur la redéfinition du travail social (1997-1998) ; partition du personnel contractuels des DDAF (1994) : correspondance avec les sections syndicales, statistiques, textes réglementaires, grilles indiciaires ; départementalisation des DDE : coupures de presse, cas particuliers de quelques départements (1994).
communiqués de presse, notes et brochures fédérales concernant les Fédérations de l'Agriculture, de l'Alimentation, du Bâtiment, de la Banque, de la Chimie, des Cheminots, des Communaux, de la Défense Nationale, de l'Enseignement Privé et de l'Union Confédérale des Cadres (mai-juin 1968), communiqués et notes d'information de l'intersyndicale concernant la crise de l'ORTF et la grève des journalistes de la télévision (mai-juillet 1968).
Notes, notes manuscrites, fiches synthétiques d'après les cours de Renée David, extrait de rapport général de congrès, bibliographies.
circulaires, notes de travail (août-décembre 1974).
Planche numérotée 50.
correspondance, notes d'organisation, programmes, listes des participants, fiches de participation, analyse personnelle des sessions (janvier-décembre 1967).
notes de synthèse sur le syndicalisme d'adhérents (1994), journée syndicalisation de juin 1996, réflexions sur la réalisation des diagnostics avec les organisations le 23 septembre 1996, rassemblements nouvelles sections à la découverte de la CFDT le 4 novembre 1996, comptes rendus de réunions GAPS et notes de synthèse sur le bilan du GAPS en 1994-1996.
Tract, correspondance, résultats.
Accords sur les conditions d'emploi sur le matériel moderne et la modification des annexes techniques (1976-1988), négociations sur les classifications (1981-1984), courrier, ordres du jour et notes des réunions paritaires (1991-2000), barêmes de salaires (1981-1987, 1991-1998).
[employé accroché à son bureau, délimité par des pointillés à découper] / Dobritz [illustrateur].
[homme tenant dans ses mains des bourses d'argent suivant un panneau "Suisse"].