FH/10/1
,
1971-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
réunions du conseil syndical du Bas-Rhin (1981-1986), courrier (1980-1994) ; courrier avec le syndicat du Haut-Rhin (1971-1984), accords (1981-1987), évolution de l'emploi (1979-1992), courrier avec Pierre Egler (1977-1982), actions à la SNIP, chez Vestra et à la SACM, signature de l'accord sur le chèque syndical dans le groupe Cernay ; courrier avec les syndicats d'Aquitaine (1976-1994).
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat
CP/39/13
,
1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
liste des organisations et personnalités à entendre par le Comité des sages, courriers, notes de synthèse et de contributions, projet de loi organique, notes de présentation des thèmes de réflexion, extraits de presse CFDT et non CFDT, notes manuscrites et tapuscrites de l'intervention de Jean-Marie Spaeth au Conseil national confédéral (CNC) le 23 octobre 1987.
Contexte :
Activités menées dans le périmètre de la protection sociale > Sécurité sociale
CES/77/15
,
2013-2015
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015
texte de l'accord, numéro d'Action Juridique, courriels, note méthodologique, tableaux d'analyse, supports de présentation, rapport final de l'étude IRES sur le suivi et l'évaluation des ANI.
Contexte :
Enquêtes, études, recherches ou séminaires de recherche pour les services confédéraux ou les organisations CFDT
CP/10/16
,
1964-1968
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968
Notes et rapports du service juridique confédéral CFDT sur les aspects juridiques et les applications pratiques sur l'évolution de la CFDT suite aux arrêts prononcés lors du procès, texte intégral du jugement du Tribunal de grande instance du 7 juillet 1965.
Contexte :
Fonctionnement de la CFTC-CFDT > Orientation syndicale > Évolution de la CFDT
CH/8/3174
,
1986
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.
duplicata des bulletins de salaires (janvier-décembre 1986) (6 sur 6).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération
CH/8/2643
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
correspondance, notes préparatoires sur le déroulement du module, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail sur la 1ère session les 29-31 janvier 1986 et la 2ème session les 26-28 février 1986.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT
Activité textile en Régions Alsace et Aquitaine (activité textile)
Cote :
FH/10/1
Date :
1971-1994
Description physique :
Importance matérielle : 0.1
Genre/Carac. phys. : papier
Origine :
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Présentation du contenu :
réunions du conseil syndical du Bas-Rhin (1981-1986), courrier (1980-1994) ; courrier avec le syndicat du Haut-Rhin (1971-1984), accords (1981-1987), évolution de l'emploi (1979-1992), courrier avec Pierre Egler (1977-1982), actions à la SNIP, chez Vestra et à la SACM, signature de l'accord sur le chèque syndical dans le groupe Cernay ; courrier avec les syndicats d'Aquitaine (1976-1994).
États généraux de la Sécurité sociale, participation
Cote :
CP/39/13
Date :
1987
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
liste des organisations et personnalités à entendre par le Comité des sages, courriers, notes de synthèse et de contributions, projet de loi organique, notes de présentation des thèmes de réflexion, extraits de presse CFDT et non CFDT, notes manuscrites et tapuscrites de l'intervention de Jean-Marie Spaeth au Conseil national confédéral (CNC) le 23 octobre 1987.
Accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013 relatif à la compétitivité des entreprises et à la sécurisation de l'emploi et des parcours professionnels, autoévaluation de l'application de l'accord par la CFDT
Cote :
CES/77/15
Date :
2013-2015
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
texte de l'accord, numéro d' Action Juridique , courriels, note méthodologique, tableaux d'analyse, supports de présentation, rapport final de l'étude IRES sur le suivi et l'évaluation des ANI.
Accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013 relatif à la compétitivité des entreprises et à la sécurisation de l'emploi et des parcours professionnels, autoévaluation de l'application de l'accord par la CFDT
Problèmes juridiques de l'évolution de la CFDT lors du procès sur la scission entre la CFDT et la CFTC maintenue
Cote :
CP/10/16
Date :
1964-1968
Description physique :
Importance matérielle : 0.10 ml
Genre/Carac. phys. : papier
Présentation du contenu :
Notes et rapports du service juridique confédéral CFDT sur les aspects juridiques et les applications pratiques sur l'évolution de la CFDT suite aux arrêts prononcés lors du procès, texte intégral du jugement du Tribunal de grande instance du 7 juillet 1965.
3ème module sur la Formation des Responsables de Formation (FRF2) à Bierville avec pour thème "La construction d'une session"
Cote :
CH/8/2643
Date :
1986
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
Présentation du contenu :
correspondance, notes préparatoires sur le déroulement du module, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail sur la 1ère session les 29-31 janvier 1986 et la 2ème session les 26-28 février 1986.
