CDOF/36/6
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes manuscrites, notes confédérales, de l'URSIF et de la FGTE (novembre 1995 et octobre 1996-septembre 1997), brochures de « Cheminots CFDT en lutte » (juillet-septembre 1996).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FX/1/198
,
1973-1992
,
Communicable 25 ans à partir de 1992
Convention collective, négociations des accords salariaux, élections professionnelles, PV de CE.
Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Culture > Suivi des sections > Animation (FFMJC, CDIJ, FUAJ, CNEPJ, centres de loisirs, Léo Lagrange, centre national de la danse) > Théâtres nationaux > Théâtre de l'Odéon et théâtre de l'Europe
CDAR/78/37
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
texte avec la signature par la CFDT de l'accord du 9 février 1994, dossiers du service juridique de l'AGIRC, audiences, conclusions (septembre 1995-mai 1996).
CH/8/2162
,
1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
correspondance, notes de travail, comptes rendus des réunions de la CC0 ) les 24-26 septembre, les 15-16 octobre, les 19-20 novembre et les 16-18 décembre 1974.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Organisation (1945-1984) > Activité du Secteur Organisation
Commission d'enquête de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO) sur l'historique de la dissolution puis de la reconstitution du syndicat des cheminots de Paris Sud-Est
correspondance, notes manuscrites, notes confédérales, de l'URSIF et de la FGTE (novembre 1995 et octobre 1996-septembre 1997), brochures de « Cheminots CFDT en lutte » (juillet-septembre 1996).
Commission d'enquête de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO) sur l'historique de la dissolution puis de la reconstitution du syndicat des cheminots de Paris Sud-Est
UMM LYDA (Loire-Yssingelais-Drôme-Ardèche) : textes des assemblées générales (2010, 2011, 2013) et réunions des bureaux et conseils (2000-2005) avec notes manuscrites du secrétaire national en charge du suivi
UMM LYDA (Loire-Yssingelais-Drôme-Ardèche) : textes des assemblées générales (2010, 2011, 2013) et réunions des bureaux et conseils (2000-2005) avec notes manuscrites du secrétaire national en charge du suivi
Procès concernant les signataires de l'accord du 9 février 1994 sur le financement de la retraite des cadres AGIRC
Cote :
CDAR/78/37
Date :
1995-1996
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Présentation du contenu :
texte avec la signature par la CFDT de l'accord du 9 février 1994, dossiers du service juridique de l'AGIRC, audiences, conclusions (septembre 1995-mai 1996).
Activité de la Commission Confédérale Organisation (CCO)
Cote :
CH/8/2162
Date :
1974
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
Présentation du contenu :
correspondance, notes de travail, comptes rendus des réunions de la CC0 ) les 24-26 septembre, les 15-16 octobre, les 19-20 novembre et les 16-18 décembre 1974.