Réunions paritaires sur le projet d'accord relatif à la cessation d'activité de travailleurs salariés (CATS)
relevés de conclusions, notes manuscrites, projets d'accord et positions FCE.
relevés de conclusions, notes manuscrites, projets d'accord et positions FCE.
Comptes rendus de réunions, communiqués de presse, correspondance, presse.
notes confédérales sur l'analyse de la lutte CFDT (janvier 1980) et sur des initiatives communes sur la contraception et l'IVG dans le cadre des élections présidentielles (avril 1981), revendication de la CFDT sur le remboursement de l'IVG par la Sécurité sociale (mai-octobre 1982).
Conventions collectives de la PQR, correspondance, accords d'entreprises, documentation.
notes de travail confédérales sur l'unification du service public de l'Education Nationale (janvier-mai 1982), notes de travail et comptes rendus d'auditions de la CFDT et d'autres syndicats pour le groupe de travail ministériel sur "Recherche en éducation et en socialisation de l'enfant" (octobre-décembre 1982).
Convention collective (1984-1985), dénonciation de la convention de 1985, projets de la Direction et des syndicats, négociations de la nouvelle convention, convention du 9 février 1993, réunions et correspondance de la commission de suivi (1993-1998).
Actions en Justice : recours au Conseil d'Etat (1977-1979).
l'organisation du service public de La Poste et des télécommunications, l'organisation de l'administration centrale du ministère, la création du service centrale des radiocommunications (15 novembre 1990) projet de conventions constitutives des groupements d'intérêt Pensions, SNAG, SAE, ENSPTT, l'organisation du service de La Poste et des télécommunications (23 novembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements CFDT, projets de constitution du GIP Social, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT, correspondance, notes manuscrites.
Relations FUC - URA - URCA : fichier (1977-1986), réunion (17 mai 1978), plans de développement et plans de financement (1979-1985), absence de permanent et départ de Claude Sanguine (1984-1989), circulaire sur une convention de défense juridique (1986), correspondance (1986-1998), rencontres FUC - URA - URCA - Syndicats (rencontre URCA - URA du 6 avril 1988, rencontre FUC / URA / SSE Péchiney-Noguères du 16 juin 1989, rencontre FUC - URA - URCA du 26 septembre 1989, rencontre Apuifuc - SSE Rhône-Poulenc, 1990), Etude de l'URA sur le devenir du complexe de Lacq (1981), suivi des syndicats (STIC Gironde (1973-1996), STIC Dordogne (1978), STIC Béarn (1982-1994), STIC Landes (1987-1995), STIC Lot-et-Garonne (1989-1991), syndicat Elf Aquitaine Production (1992).
Correspondance, procès-verbaux de réunions, études de classification.
[graphique de répartition des députés européens par groupes politiques et par pays]
Intervention. Plans rapprochés : Danièle Dardour.
Dont documents préparatoires et documents de séance