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Illustration noir et blanc : un chef d'orchestre, face à une partition "ARRCO OPUS 60", dit à ses musiciens (eux-même devant des partitions U.N.I.R.S, AGRR et C.R.I) "On va harmoniser tout ça, dorénavant partition unique!".

Rapports du comité de pilotage.

Lettres noires sur fond vert. 2 exemplaires.

Lettres bleues nuit sur fond blanc. Dessin bleu nuit et mauve de trois personnes tirant une corde. 2 exemplaires.

Conventions collectives : ouvriers tailleurs de la région parisienne (1956), industries de la mode et de la chapellerie (1962 et 1967), industrie des cuirs et peaux (1980), cuirs et peaux bruts (1981), industrie de la chaussure et des articles chaussants (1980), industries de la maroquinerie, des articles de voyage et autres industries s'y rattachant (1982) ; avenants (1982-1985).

Champ d'activité des fédérations, 1989.

Réflexions sur le temps de travail : dossier d'Actuelles (1987), dossier de présentation du rassemblement fédéral de septembre 1989.

Actions au sein de l'AFPIC : conférences de presse et boycott des inaugurations des centres AFPIC de Romans et Cholet contre la politique sociale du patronat de la chaussure et sa conception de la formation professionnelle (1971-1977) ; constitution du comité d'entreprise (1975) et avis sur le plan de restructuration (1976) ; rapport de l'IGAS sur l'AFPIC (1982).

récapitulatif de la société, journal de paie, récapitulatifs par section, fiches individuelles de paies et duplicata des bulletins de paie (janvier-décembre 1979) (4 sur 12).

rapport UCC-CFDT"L'université et la formation des cadres" (octobre 1969), note confédérale sur les problèmes de l'enseignement supérieur (avril 1977), position de la CFDT sur le déménagement de l'université de Vincennes (mars 1977-juin 1978), session CFDT sur " le fonctionnement des universités " à Bierville les 15-18 novembre 1978, notes de travail.notes de travail confédérales, régionales et du SGEN concernant la réforme de l'Enseignement Supérieur et de l'Université (septembre 1980-décembre 1983).

expressions syndicales (CGT, FO, CFTC, CFDT).

procès-verbaux des séances sociales, techniques et extraordinaires du 9 janvier au 2 décembre 1985.

correspondance, notes (1975-1986), compte rendu de la rencontre CFDT-FASP (fédération autonome des syndicats de police) en avril 1979, note confédérale pour un débat sur sécurité et police (mai 1983), compte rendu de la rencontre entre la CFDT et Pierre Joxe sur la sécurité et la police le 29 avril 1985, communiqués sur le terrorisme et les attentats, note confédérale sur la CFDT et les libertés, notes sur la sécurité, rapports gouvernementaux sur la lutte contre le terrorisme (1986).

• 1) Tribunal administratif,
• 2) Procédure administratif contentieux (principe généraux),
• 3) Recours pour excès de pouvoir : conditions de recevabilité,
• 4) Qualité pour agir;
• 5) Intérêt pour agir,
• 6) Requête,
• 7) Recours pour excès de pouvoir : moyens d'annulation,
• 8) Inexistence;
• 9) Contrôle des motifs;
• 10) Incompétence;
• 11) Vice de forme;
• 12) Vice de procédure;
• 13) Détournement de pouvoir et de procédure;
• 14) Violation de la règle de droit;
• 15) Preuve;
• 16) Intervention;
• 17) Représentation des parties devant les juridictions administratives;
• 18) Incidents de procédure;
• 19) Urgences;
• 20) Jugement;
• 21) exécution des décisions de la juridiction administrative;
• 22) Les moyens d'assurer l'exécution des décisions de la juridiction administrative.

tracts, pétitions.