CDOF/4/57
,
1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
règlement intérieur, statuts.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD
CDOF/72/10
,
2005-2007
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007 (Données à caractère personnel (DCP) révélant l'appartenance syndicale)
Tableaux d'extraction de données du Fichier national des adhérents, tableaux de composition des exécutifs des fédérations, unions régionales et départementales notes de travail [inclus des données à caractère personnel]
Contexte :
Chantier "Connaissance de l'organisation"
CDAR/102/18
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Nord Pas de Calais à Rhône-Alpes (2002).
FU/20/23
,
1970-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
Correspondance (1970-1991)ASC-SKO (1985-2000)
Contexte :
Pays européens
FSA/2/724
,
1979
,
Commanditaire : SGEN.
Soutien aux inculpés du 23 mars 1979. Paris, mai 1979. Manifestation du 31 mai 1979. Plan moyen et plan d’ensemble : défilé, manifestants et banderole "Défendons toutes les libertés, libération des inculpés, non à la loi Barre Bonnet".
Contexte :
Manifestations et grèves
Contexte :
Action revendicative
CDOF/30/1
,
1980-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes (1980-1999), presse fédérale, statuts fédéraux de la FGA lors du congrès de regroupement à Vertou le 1er mars 1980, modifications des statuts fédéraux et règlement intérieur (1994), 6ème congrès de la FGA à Brive-la-Gaillarde les 17-20 mars 1998, interventions de Jacky Bontems secrétaire national lors du meeting de la FGA le 28 février 1995 et lors du rassemblement des nouvelles sections FGA les 17-18 novembre 1999.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CH/7/477
,
1964
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.
correspondance, notes d'organisation, programmes, listes des participants, fiches de participation, analyse personnelle des sessions (janvier-mai 1964).
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Formation > Sessions de formation de délégués du personnel
FF/3/943
,
1953
,
Communicable
Clauses générales communes aux différents catégories professionnelles (original).
Contexte :
Suivi des branches > Branche Pétrole > Commissions paritaires, conventions collectives et accords
FF/3/1381
,
1984
,
Communicable
Résultats et compositions des conseils, réflexion de la FUC sur la démocratisation du secteur public, mai 1984.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Verre > Accords et vie de l'entreprise > Suivi de l'entreprise St-Gobain
CDOF/72/51
,
2003-2013
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
Statuts (2012), règlement intérieur (2013).
,
Ordres du jour, comptes rendus et relevés de décisions, listes des membres du bureau élus en juin 2007 (2003-2007, 2009).
,
Textes de congrès, statuts adoptés en 2003, note du service DOF (2003, 2007, 2009).
,
saisine de la Commission confédérale d'organisation (CCO) par l'URI et nouveau projet professionnel de la secrétaire général de l'UD : notes de situation, notes manuscrites, courriers, accord proposé par la CCO, notes de bilan intermédiaires de mise en œuvre de l'accord entre les deux organisations (2004-2008).
Contexte :
Suivi des URI (unions régionales interprofessionnelles) et des organisations CFDT de leur territoire > Bourgogne > Unions départementales
BT/1/26
,
[ca 1973]
,
papier, 325, Thèse
Contexte :
Le contenu actuel de l'exercice du droit de grève
CES/81/21
,
1995
,
Communicable
Contexte :
Revues de presse de la Documentation confédérale > Confédération française démocratique du travail (CFDT)
FF/4/26-FF/4/29
,
1973-1981
,
Communicable
,
UNIM
FBA/4/118
,
1966
,
Commanditaire : FGMM / FGM.
Contexte :
Manifestations et grèves