UD Saône-et-Loire

• Présentation du contenu :

  Fonctionnement

  Statuts (2012), règlement intérieur (2013).

  Bureau

  Ordres du jour, comptes rendus et relevés de décisions, listes des membres du bureau élus en juin 2007 (2003-2007, 2009).

  36e congrès (12-13 juin 2003), 37e congrès (29 juin 2007), 38e congrès (13 février 2009)

  Textes de congrès, statuts adoptés en 2003, note du service DOF (2003, 2007, 2009).

  Conflit entre l'URI Bourgogne et l'UD Saône-et-Loire

  saisine de la Commission confédérale d'organisation (CCO) par l'URI et nouveau projet professionnel de la secrétaire général de l'UD : notes de situation, notes manuscrites, courriers, accord proposé par la CCO, notes de bilan intermédiaires de mise en œuvre de l'accord entre les deux organisations (2004-2008).

• Date :

  2003-2013

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CDOF/72/51

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013