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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mars à décembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    FL/17/9

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • Mars à décembre 1995

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Décembre 1997 - mars 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    FL/22/10

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Instances statutaires, 28e mandature (octobre 1996-...
    • Conseil fédéral
    • Décembre 1997 - mars 1998

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    1948-1962

    Date

    1949-1962

    Cote

    FT/18/2

    • Contexte : Instances statutaires, notes aux UR, Représentativité,...
    • Conseil fédéral, 1949-1971
    • 1948-1962

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    Octobre 1997 - juin 1998

    Date

    Entre le 1er octobre 1997 et le 31 juin 1998

    Cote

    FM/23/22

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Octobre 1997 - juin 1998

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    1994 (2/2)

    Date

    1994

    Cote

    FM/23/37

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1994 (2/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    Sessions de février à avril : comptes-rendus, convocations, ordres du jour, documents de travail.

    Date

    2013

    Cote

    FC/38/7

    • Contexte : BEF, CEF et notes du secrétariat national (1979-2013)
    • Conseil fédéral.
    • Sessions de février à avril : comptes-rendus, convocations,...

    Producteur :

    FNCB (Fédération Nationale Construction Bois ; CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Décembre 1983

    Date

    12/1983

    Cote

    FM/23/24

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • Décembre 1983

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    1992

    Date

    1992

    Cote

    FM/29/28

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1992

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    Février 1986 - septembre 1987

    Date

    01/02/1986-31/09/1987

    Cote

    FM/23/14

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Février 1986 - septembre 1987

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    1989

    Date

    1989

    Cote

    FL/8/5

    • Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,...
    • Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires
    • Conseil fédéral
    • 1989

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Sessions de février à juin : comptes-rendus, convocations, ordres du jour, documents de travail.

    Date

    2012

    Cote

    FC/38/5

    • Contexte : BEF, CEF et notes du secrétariat national (1979-2013)
    • Conseil fédéral.
    • Sessions de février à juin : comptes-rendus, convocations,...

    Producteur :

    FNCB (Fédération Nationale Construction Bois ; CFTC puis CFDT)

  12. Résultat n°12

    1974

    Date

    1974

    Cote

    FM/29/10

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1974

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Année 2008

    Date

    2008

    Cote

    FM/43/14

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Année 2008

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    1974

    Date

    1974

    Cote

    FK/4/35

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des cheminots : conseil fédéral (1970-1975)
    • 1974

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  15. Résultat n°15

    1998-1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    FS/30/164

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 1998-1999

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  16. Résultat n°16

    Juin 1998 - janvier 1999

    Date

    01/06/1998-31/01/1999

    Cote

    FM/23/23

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Juin 1998 - janvier 1999

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    juin 2004 à juin 2006

    Date

    06/2004-06/2006

    Cote

    W/33/3

    • Contexte : 22 cahiers de prise de notes de Joël Devoulon
    • 22 cahiers de notes de Joel Devoulon
    • juin 2004 à juin 2006

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  18. Résultat n°18

    1995 (2/2)

    Date

    1995

    Cote

    FM/23/39

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1995 (2/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    1986

    Date

    1986

    Cote

    FM/29/22

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1986

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    1999

    Date

    1999

    Cote

    FS/30/165

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 1999

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  21. Résultat n°21

    1975

    Date

    1975

    Cote

    FK/4/36

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des cheminots : conseil fédéral (1970-1975)
    • 1975

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  22. Résultat n°22

    Février 1994 - avril 1995

    Date

    01/02/1994-31/04/1995

    Cote

    FM/23/19

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Février 1994 - avril 1995

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  23. Résultat n°23

    Septembre 1994-février 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    FL/17/8

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • Septembre 1994-février 1995

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  24. Résultat n°24

    1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    FK/4/20

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des syndicats professionnels des cheminots...
    • 1938-1939

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  25. Résultat n°25

    Bureau national fédéral, conseil fédéral (1968-1971)

    Date

    1968-1971

    Cote

    FT/21/3

    • Contexte : Instances statutaires, relations extérieures, axes...
    • Instances statutaires
    • Bureau national fédéral, conseil fédéral (1968-1971)

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  26. Résultat n°26

    1998-2001

    Date

    1998-2001

    Cote

    FS/30/168

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 1998-2001

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  27. Résultat n°27

    Octobre 1998 - mai 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    FL/22/13

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Instances statutaires, 28e mandature (octobre 1996-...
    • Conseil fédéral
    • Octobre 1998 - mai 1999.

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  28. Résultat n°28

    Janvier à juin 1994

    Date

    1994

    Cote

    FL/17/7

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • Janvier à juin 1994

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  29. Résultat n°29

    1969-mai 1971

    Date

    1969-1971

    Cote

    FT/18/5

    • Contexte : Instances statutaires, notes aux UR, Représentativité,...
    • Conseil fédéral, 1949-1971
    • 1969-mai 1971

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  30. Résultat n°30

    1978

    Date

    1978

    Cote

    FM/29/14

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1978

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  31. Résultat n°31

    1991

    Date

    1991

    Cote

    FL/8/7

    • Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,...
    • Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires
    • Conseil fédéral
    • 1991

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  32. Résultat n°32

    Novembre 1987 - octobre 1989

    Date

    01/11/1987-31/10/1989

    Cote

    FM/23/15

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Novembre 1987 - octobre 1989

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  33. Résultat n°33

    Année 2010

    Date

    2010

    Cote

    FM/43/16

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Année 2010

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  34. Résultat n°34

    1993 (2/2)

    Date

    1993

    Cote

    FM/23/35

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1993 (2/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  35. Résultat n°35

    1981

    Date

    1981

    Cote

    FM/29/17

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1981

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  36. Résultat n°36

    1936-1937

    Date

    1936-1937

    Cote

    FK/4/19

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des syndicats professionnels des cheminots...
    • 1936-1937

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  37. Résultat n°37

    Mai 1983-mai 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    FL/19/2

    • Contexte : Instances statutaires, syndicalisation et développement,...
    • Instances statutaires
    • Conseil fédéral : minutes et notes de Jean-René Masson
    • Mai 1983-mai 1984

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  38. Résultat n°38

    1997

    Date

    1997

    Cote

    FL/17/11

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • 1997

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  39. Résultat n°39

    1995 (1/2)

    Date

    1995

    Cote

    FM/23/38

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1995 (1/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  40. Résultat n°40

    Novembre 2010 à juillet 2013

    Date

    11/2010-07/2013

    Cote

    W/33/6

    • Contexte : 22 cahiers de prise de notes de Joël Devoulon
    • 22 cahiers de notes de Joel Devoulon
    • Novembre 2010 à juillet 2013

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  41. Résultat n°41

    Janvier-mai 2002

    Date

    2002

    Cote

    FM/43/4

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Janvier-mai 2002

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  42. Résultat n°42

    1998 (1/2)

    Date

    1998

    Cote

    FM/23/44

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1998 (1/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  43. Résultat n°43

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    FK/4/25

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des syndicats professionnels des cheminots...
    • 1955-1956

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  44. Résultat n°44

    1990

    Date

    1990

    Cote

    FL/8/6

    • Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,...
    • Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires
    • Conseil fédéral
    • 1990

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  45. Résultat n°45

    1993

    Date

    1993

    Cote

    FL/17/6

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • 1993

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  46. Résultat n°46

    1996

    Date

    1996

    Cote

    FS/30/160

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 1996

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  47. Résultat n°47

    1987

    Date

    1987

    Cote

    FM/23/28

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1987

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  48. Résultat n°48

    1996 (1/2)

    Date

    1996

    Cote

    FM/23/40

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1996 (1/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  49. Résultat n°49

    1997

    Date

    1997

    Cote

    FS/30/162

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 1997

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  50. Résultat n°50

    Septembre-décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    FM/43/5

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Septembre-décembre 2002

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  51. Résultat n°51

    Conseil Fédéral, 1946-1960

    Date

    1946-1960

    Cote

    FU/1/20

    • Contexte : Archives de la Fédération française des syndicats d'ingénieurs...
    • Réunions statutaires
    • Conseil fédéral (1946-1967)
    • Conseil Fédéral, 1946-1960

    Producteur :

    FFSIC (Fédération française des syndicats d'ingénieurs et cadres ; CFTC puis CFDT)

  52. Résultat n°52

    Comité Fédéral, Paris-Bolivar, 5-6 juin 1997

    Date

    1997

    Cote

    FGA/10/389, FGA/8/15 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Photographies fédération générale agroalimentaire
    • Conseil puis comité fédéral
    • Comité Fédéral, Paris-Bolivar, 5-6 juin 1997

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  53. Résultat n°53

    1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    FK/4/27

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des syndicats professionnels des cheminots...
    • 1959-1960

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  54. Résultat n°54

    Septembre 2008 à novembre 2010

    Date

    09/2008-11/2010

    Cote

    W/33/5

    • Contexte : 22 cahiers de prise de notes de Joël Devoulon
    • 22 cahiers de notes de Joel Devoulon
    • Septembre 2008 à novembre 2010

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  55. Résultat n°55

    1965-1968

    Date

    1965-1968

    Cote

    FT/18/4

    • Contexte : Instances statutaires, notes aux UR, Représentativité,...
    • Conseil fédéral, 1949-1971
    • 1965-1968

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  56. Résultat n°56

    1951-1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    FK/4/23

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des syndicats professionnels des cheminots...
    • 1951-1952

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  57. Résultat n°57

    1991

    Date

    1991

    Cote

    FM/29/27

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1991

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  58. Résultat n°58

    Juin 1995 - octobre 1996

    Date

    01/06/1995-31/10/1996

    Cote

    FM/23/20

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Juin 1995 - octobre 1996

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  59. Résultat n°59

    2000

    Date

    2000

    Cote

    FS/30/166

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 2000

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  60. Résultat n°60

    1998 (2/2)

    Date

    1998

    Cote

    FM/23/45

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1998 (2/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  61. Résultat n°61

    1996

    Date

    1996

    Cote

    FL/17/10

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • 1996

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  62. Résultat n°62

    Cahiers de prise de notes.

    Date

    1988-1997

    Cote

    FC/38/8

    • Contexte : BEF, CEF et notes du secrétariat national (1979-2013)
    • Conseil fédéral.
    • Cahiers de prise de notes.

    Producteur :

    FNCB (Fédération Nationale Construction Bois ; CFTC puis CFDT)

  63. Résultat n°63

    Comité Fédéral à Paris, 8-9 juin 1995

    Date

    1995

    Cote

    FGA/10/326, FGA/8/10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Photographies fédération générale agroalimentaire
    • Conseil puis comité fédéral
    • Comité Fédéral à Paris, 8-9 juin 1995

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  64. Résultat n°64

    1975

    Date

    1975

    Cote

    FM/29/11

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1975

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  65. Résultat n°65

    1988

    Date

    1988

    Cote

    FM/23/29

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1988

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  66. Résultat n°66

    Année 2000

    Date

    2000

    Cote

    FM/43/2

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Année 2000

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  67. Résultat n°67

    Année 2012

    Date

    2012

    Cote

    FM/43/18

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Année 2012

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  68. Résultat n°68

    2004

    Date

    2004

    Cote

    FS/30/172

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 2004

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  69. Résultat n°69

    Octobre-décembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    FM/43/9

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Octobre-décembre 2005

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  70. Résultat n°70

    2002

    Date

    2002

    Cote

    FS/30/170

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 2002

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  71. Résultat n°71

    Comité Fédéral, Paris, 6-7 juin 1996

    Date

    1996

    Cote

    FGA/10/334, FGA/8/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Photographies fédération générale agroalimentaire
    • Conseil puis comité fédéral
    • Comité Fédéral, Paris, 6-7 juin 1996

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  72. Résultat n°72

    1987

    Date

    1987

    Cote

    FM/29/23

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1987

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  73. Résultat n°73

    1983

    Date

    1983

    Cote

    FM/29/19

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1983

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  74. Résultat n°74

    1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    FK/4/22

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des syndicats professionnels des cheminots...
    • 1947-1948

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  75. Résultat n°75

    1963-1964

    Date

    1963-1964

    Cote

    FT/18/3

    • Contexte : Instances statutaires, notes aux UR, Représentativité,...
    • Conseil fédéral, 1949-1971
    • 1963-1964

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  76. Résultat n°76

    Novembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    FM/43/13

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Novembre 2007

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  77. Résultat n°77

    1996 (2/2)

    Date

    1996

    Cote

    FM/23/41

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1996 (2/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  78. Résultat n°78

    1943-1945

    Date

    1943-1945

    Cote

    FK/4/21

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des syndicats professionnels des cheminots...
    • 1943-1945

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  79. Résultat n°79

    Année 2003

    Date

    2003

    Cote

    FM/43/6

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Année 2003

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  80. Résultat n°80

    1990

    Date

    1990

    Cote

    FM/23/31

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1990

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)