Aide à la recherche

Archives de la fédération Interco

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/29

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris

Origine

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : inconnu [1995]

Informations sur le traitement

Archives classées en 2010

Mots clés producteurs

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Date

1974-1996

Mots clés matières

Conseil fédéral

1983

Cote/Cotes extrêmes

FM/29/19

Date

1983

Présentation du contenu

13-16 décembre 1983: documents de travail, notes manuscrites, élection des branches: bulletins de votes

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983