FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
29-31 janvier 1991: intervention Interco au CNC, rentrée des cotisations, documents préparatoires au Congrès. 19-21 mars : documents financiers et de travail. 18 avril: ordre du jour, rentrée des cotisations. 25-27 juin: ordre du jour, notes d'information, notes manuscrites, documents de travail, exercice financier de 1990. 24-26 septembre: ordre du jour, documents de travail, bilan financier. 5-7 novembre: ordre du jour, plan d'action, notes sur le congrès et les branches, état des cotisations. 17-19 décembre: ordre du jour, état des cotisations, documents de travail, protocole de fonctionnement de l'intersyndicale Police, dossier emploi, dossier prime.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
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