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  1. Résultat n°1

    CNB des 15-16 novembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    FM/70/3

    • Contexte : Branche régionaux
    • Commissions nationales de branche (CNB) régionaux
    • CNB des 15-16 novembre 2011

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    Aquitaine

    Date

    1993-2001

    Cote

    FM/70/7

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Aquitaine

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    Franche-Comté

    Date

    1992-2009

    Cote

    FM/70/11

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Franche-Comté

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    Planification régionale, contrat de plan Etat-Région, les acteurs, les modalités", note et rapport de synthèse établi à la demande de la confédération, octobre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    FM/25/21

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Planification régionale, contrat de plan Etat-Région,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    Rapport de la section région Nord-Pas-de-Calais sur l'intégration des contractuels, août 1992.

    Date

    1992

    Cote

    FM/25/22

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Rapport de la section région Nord-Pas-de-Calais sur...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    La spécificité du personnel régional, mémoire de DESS d'administration des collectivités locales soutenu par Hervé Paradis à Strasbourg, année universitaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    FM/25/24

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • La spécificité du personnel régional, mémoire de DESS...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    Provence Alpes Côte d'Azur (P.A.C.A)

    Date

    1993-1999

    Cote

    FM/70/18

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Provence Alpes Côte d'Azur (P.A.C.A)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    Haute-Normandie

    Date

    1993-1998

    Cote

    FM/70/12

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Haute-Normandie

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    Commission de la branche régionaux, janvier 1998 - septembre1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    FM/25/18

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Commission de la branche régionaux, janvier 1998 -...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Picardie

    Date

    1993

    Cote

    FM/70/17

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Picardie

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    Dossiers revendicatifs

    Date

    1992-1999

    Cote

    FM/25/23

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Dossiers revendicatifs

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    Titularisation du personnel des conseils régionaux

    Date

    1984-1986

    Cote

    FM/25/20

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Titularisation du personnel des conseils régionaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Branche régionaux

    Date

    1988-1992

    Cote

    FM/29/207

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche régionaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    Alsace

    Date

    1993-2012

    Cote

    FM/70/6

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Alsace

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  15. Résultat n°15

    Basse-Normandie

    Date

    1994

    Cote

    FM/70/8

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Basse-Normandie

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    Poitou-Charentes

    Date

    1994-2001

    Cote

    FM/70/16

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Poitou-Charentes

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    Nord Nord-Pas-de-Calais

    Date

    1992-2011

    Cote

    FM/70/15

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Nord Nord-Pas-de-Calais

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    Champagne-Ardennes

    Date

    1993-1995

    Cote

    FM/70/10

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Champagne-Ardennes

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Commission de la branche régionaux, mai 1995 - mai 2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    FM/25/17

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Commission de la branche régionaux, mai 1995 - mai...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    Commission nationale de branche des régionaux, 1992-2001

    Date

    1992-2001

    Cote

    FM/25/16

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Commission nationale de branche des régionaux, 1992-2001

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  21. Résultat n°21

    Centre

    Date

    1994

    Cote

    FM/70/9

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Centre

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  22. Résultat n°22

    Languedoc-Roussillon

    Date

    1993-1995

    Cote

    FM/70/13

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Languedoc-Roussillon

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  23. Résultat n°23

    Synthèse thématique de 10 études régionales

    Date

    1999

    Cote

    FM/25/25

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Synthèse thématique de 10 études régionales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  24. Résultat n°24

    CNB 2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    FM/70/5

    • Contexte : Branche régionaux
    • Commissions nationales de branche (CNB) régionaux
    • CNB 2013

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  25. Résultat n°25

    CNB régionaux 2012

    Date

    2012

    Cote

    FM/70/4

    • Contexte : Branche régionaux
    • Commissions nationales de branche (CNB) régionaux
    • CNB régionaux 2012

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  26. Résultat n°26

    CNB des 9-10 novembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    FM/70/2

    • Contexte : Branche régionaux
    • Commissions nationales de branche (CNB) régionaux
    • CNB des 9-10 novembre 2010

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  27. Résultat n°27

    Midi-Pyrénées

    Date

    2009-2011

    Cote

    FM/70/14

    • Contexte : Branche régionaux
    • Suivi des sections des Conseils régionaux
    • Midi-Pyrénées

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  28. Résultat n°28

    1997-2009

    Date

    1994-2007

    Cote

    FM/70/1

    • Contexte : Branche régionaux
    • Commissions nationales de branche (CNB) régionaux
    • 1997-2009

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  29. Résultat n°29

    Statuts du personnel

    Date

    1982-1985

    Cote

    FM/25/19

    • Contexte : Branches Préfecture, Régionaux, Office publics de l'habitat...
    • Branche Régionaux
    • Statuts du personnel

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)