FM/25
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de Muriel Berthet
Date d'entrée : 14/12/2005
Informations sur le traitement
FM/25/8-FM/25/11 (chrono)
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
titularisation du personnel de catégorie B, notes de présentation des mesures 1992-1993 ; régime indemnitaire IFTS et IHTS, notes de synthèse et correspondance 1994 ; l'ARTT au Conseil régional du Nord-pas-de-Calais, rapport de Jean-François Caron et Jean Le Garrec, note de la direction des ressources humaines 1996, projet d'accord sur l'ARTT en Provence-Alpes-Côte-d'Azur, 1999 ; note sur la nouvelle bonification indiciaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.