FM/25
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de Muriel Berthet
Date d'entrée : 14/12/2005
Informations sur le traitement
FM/25/8-FM/25/11 (chrono)
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ordres du jour, procès-verbaux, notes techniques, exemples de situations dans les conseils régionaux (dossiers fragmentaires), notes sur la création de la branche en 1992-1993.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
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