CES/72/22
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2006-2007
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
Notes manuscrites, projet de protocole d'accord sur « la prévention, la transformation et la répartition des risques professionnels » avec commentaires CFDT, documents de travail, notes de réflexion, notes sur les revendications prioritaires de la CFDT, notes manuscrites, notes d'analyse de la commission AT-MP du Syndicat des mineurs CFDT, notes d'orientations de la CFTC, de la CGT, de FO, notes de la Commission exécutive, protocole d'accord du 12 mars 2007, courriels.
CH/8/439
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1975-1983
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
accord-cadre du 17 mars 1975 sur l'amélioratrion des conditions de travail, accords Renault-Peugeot-Citroën (1975-1982), tables rondes sur l'avenir de l'automobile (août 1976), rapport de la Fondation Européenne sur "L'impact des technologies nouvelles sur le travail en postes dans l'industrie automobile" (mai 1982), rapport CFDT sur le travail dans l'usine Renault-Flins (1980-1982), dossier de presse sur l'automatisation (1980-1983).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Conditions de travail
CCE/26/3
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2005-2007
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes sur les risques professionnels et la santé au travail (2006-2007), l'intensification du travail (2005-2007), la formation des 100 animateurs "santé au travail" (2007), correspondance et documents de travail (2006-2007).
CCE/26/12
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2009
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
Négociation "Services de santé au travail" (SST) : documents de travail, notes manuscrites, notes sur les contributions CFDT.
CCE/26/4
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2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes manuscrites des réunions et journées "santé au travail" (2009-2010).
CCE/26/2
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2006-2008
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Journée d'action sur la pénibilité (Reims, 16 janvier 2007) : dossier de presse CFDT, intervention de Jean-Louis Malys, notes CFDT, revue de presse. Journées d'études sur la santé au travail : documents préparatoires, notes manuscrites (2006-2008).
CDAR/97/12
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1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
notes de travail, rencontres de la section CFDT de l'INRS (1994-1997), rapport de sections syndicales CFDT-INRS sur les évolutions possibles de l'INRS (1999).
CDAR/101/3
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1999-2000
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
correspondance, rencontres, notes sur la vie au travail et la santé au travail (1999-2000).
CCE/24/14
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1999-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
la CFDT et la santé au travail ; négociation "accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail (1999-2006), documents préparatoires aux réunions de la Commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP) (2001), articles de presse (2000-2006), correspondance (2003, 2006), notes CFDT (2001-2006).
CCE/24/5
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1999-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
la CFDT et la santé au travail : notes de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH) (1999-2002), correspondance avec l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA) (1999-2001), notes sur le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) (2001-2003), dossier de presse CFDT "Amiante, plomb : danger !" (1999), dossier général sur l'amiante (1999-2002).
CCE/24/9
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1998-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
la CFDT et la santé au travail : retranscriptions des interventions des séances plénières du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP).
CCE/24/13
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1999-2004
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
la CFDT et la santé au travail ; médecine du travail : notes du Syndicat national professionnel des médecins du travail (SNMPT) (1999-2001), notes CFDT (2001-2002), notes du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP) (2003), documents préparatoires à la rencontre nationale des médecins du travail CFDT (2003). Plan "Santé travail" : documents de travail, notes sur les positions CFDT et CGT, "Plan Santé 2005-2009" (2004).
CCE/24/8
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1991-2004
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
la CFDT et la santé au travail : notes CFDT sur les conditions de travail (1991-1992), documents d'information sur les conditions de travail (1998-2005), documents de travail du colloque "Age et qualité de vie au travail" (2004).
CCE/24/4
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1999-2002
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
prévention des risques professionnels : documents de travail, notes de travail sur la prévention des risques professionnels, notes sur les positions de la CFDT et des autres partenaires sociaux (1999-2000), accord du 13 septembre 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (2000), notes sur la mise en place des Observatoires régionaux de la santé au travail (ORST) (2000-2001), mémoire universitaire de troisième cycle de Jean-Paul PEULET intitulé "Retour sur la négociation nationale interprofessionnelle de l'accord du 13 septembre 2000" (2002).
CCE/24/7
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Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 2005
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
La CFDT et la santé au travail. - Harcèlement moral, violence au travail, stress, groupe de travail NTIC (Nouvelles technologies de l'information et de la communication) : notes de la Commission exécutive, comptes rendus de réunioninterventions de Rémi Jouan, dossier du participant au colloque "Harcèlement moral et ressources humaines : quelles stratégies ? (Chambre de commerce et d'industrie de Paris, 20 juin 2002), projet d'accord européen sur le stress, rapport "Travail, violences et environnement" du Conseil Economique et Social (CES) (1999), notes de Rémi Jouan sur l'impact des TIC ou NTIC et la mutation du travail (2001), documents de travail des fédérations CFDT (1995-1999), exemplaires de Action Juridique et Syndicalisme Hebdo, cartons d'invitation, programmes de colloques.