Politique de la CFDT sur l'immigration
analyse CFDT du livre blanc sur l'accès à la nationalité française (avril 1996), notes confédérales sur la CFDT et l'immigration (2000-2002).
analyse CFDT du livre blanc sur l'accès à la nationalité française (avril 1996), notes confédérales sur la CFDT et l'immigration (2000-2002).
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes manuscrites des réunions et journées "santé au travail" (2009-2010).
Journée d'action sur la pénibilité (Reims, 16 janvier 2007) : dossier de presse CFDT, intervention de Jean-Louis Malys, notes CFDT, revue de presse. Journées d'études sur la santé au travail : documents préparatoires, notes manuscrites (2006-2008).
chrono des courriers départ (mars 2006-octobre 2011).
enquête récapitulative sur les URI, notes sur l'organisation territoriale des fédérations, notes d'information générales, notes d'information sur la préparation des orientations du plan d'action 2009-2014.
sessions de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO) des 6-7 février 2008 au 6-7 octobre 2009 : notes CCO de proposition d'affiliation de syndicats, notes du fonds d'organisation et de syndicalisation pour la période 2009-2011, plan 2009-2014 du fonds d'organisation et de syndicalisation.
Dossier handicap : rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap (2009), documents préparatoires et notes manuscrites des réunions "handicap".
notes confédérales sur la constitution de la F3C, procédure juridique.
Négociation "Accidents du travail et maladies professionnelles" (ATMP) : documents de travail, notes de réflexions, projet d'accord ATMP.
enquêtes d'opinion (2007-2008), notes de la Commission exécutive (2008), publications CGT (2008).
notes confédérales sur les initiatives programmées en régions et départements (2008).
notes confédérales (2002-2003).
réunions du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels : ordre du jour, documents préparatoires.
documents sur le suivi du projet dans les autres régions (2004-2005).
notes confédérales sur la présentation et le projet du programme « EQUAL » (2001-2002), notes de travail du projet (2004), notes sur le suivi du projet dans les six régions CFDT (2003).