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convention collective du 4 mars 1937 concernant les ouvriers de Solre-le-Château, convention collective du 2 août 1937 concernant les ouvriers de Maubeuge, convention collective des ETAM du 7 août 1937, arrêté du 4 septembre 1945 sur les salaires des ETAM, accords sur les salaires de novembre-décembre 1950, convention collective du 28 décembre 1954, avenants "ouvriers" et "appointés" du 14 octobre 1955, accords du 8 juin 1968 relatifs aux classifications des ouvriers, accord du 27 mars 1963 sur les congés payés, mises à jour en 1969 et 1972 de la convention collective de 1954, accords du 30 octobre 1975 et du 21 novembre 1984 sur les salaires et les rémunérations minimales hiérarchiques.

conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.

convention collective du 8 octobre 1953 et mise à jour de janvier 1963, avenants "ETAM" et "Ingénieurs et cadres" des 13 février 1957 et 17 septembre 1962, accords sur les salaires 1957-1961, accord du 15 juin 1966 sur les indemnités de licenciement et les classifications, convention collective du 21 janvier 1977 et avenant "mensuels", avenant du 10 mai 1976 unifiant les statuts des ouvriers et mensuels, accords de 1978 et 1979 sur les rémunérations annuelles garanties.

convention collective du 2 février 1937 pour les ouvriers de Calais, convention collective du 14 mai 1937 pour les ouvriers de Boulogne, convention collective du 25 mars 1937 pour les employés de l'arrondissement d'Arras, projet CFTC et conventions collectives des 22 août et 1er décembre 1955 pour les ouvriers et ETAM du Pas-de-Calais Ouest, accords sur les salaires ouvriers du Pas-de-Calais Ouest 1960-1968, conventions collectives des 8 juillet 1953 et 30 juillet 1954 concernant les ouvriers et ETAM d'Arras, accords sur les salaires et congés pour la région d'Arras 1955-1968, convention collective du 15 novembre 1955 concernant les ouvriers de Béthune, accords sur les salaires et congés pour la région de Béthune 1961-1968, convention collective générale du 28 mai 1971 et avenants "ouvriers" et "ETAM", accord du 1er janvier 1980 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

conventions collectives ouvrières du 3 août 1936 et 30 mai 1938, convention collective des ETAM du 3 novembre 1936, conventions collectives des ouvriers du 24 décembre 1953 et des ETAM du 12 juillet 1955 mises à jour en 1969, discussions paritaires 1966-1967, classifications des ETAM nov. 1968, accords du 21 juillet 1971 sur les taux effectifs garantis, projet de convention collective des garages 1955.

convention collective ouvrière du 6 avril 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective du carénage et de la peinture navale du 20 juin 1963 et mise à jour de 1964.

convention collective du 20 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la Somme sauf Vimeu, accords sur les salaires 1956-1960 + 1970-1971, avenant du 23 avril 1963 sur les congés payés, avenant du 15 mai 1967 sur la suspension du contrat de travail pour maladie ou accident, accords sur les salaires dans les garages 1956-1962.

accord du 13 mars et 23 avril 1951 sur les salaires, convention collective du 1er avril 1957, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" des 9 mai et 13 juin 1957, convention collective du 11 juillet 1973 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenant du 10 mai 1963 sur les congés payés.

accord du 21 novembre 1950 sur les salaires, convention collective ouvrière du 28 avril 1955 mise à jour en 1966, convention collective des ETAM du 1er juillet 1961, accords sur les salaires et les congés payés 1962-1963 et 1968, convention collective du 8 janvier 1971 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 12 janvier 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

discussions d'un accord sur les salaires 1951, convention collective du 30 mars 1956 et avenant "ouvriers", convention collective du 10 juillet 1968, avenant "collaborateurs" du 25 avril 1969, convention collective des ingénieurs et cadres de 1967, mises à jour d'avril 1971.

convention collective ouvrière du 23 juin 1936, accords du 12 décembre 1951 concernant les salaires des ETAM, convention collective du 30 novembre 1954, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" du 12 février 1955, accords de mars 1958 sur les salaires et les congés, convention collective du 12 novembre 1969, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres du 29 décembre 1969, avenant du 30 novembre 1979 sur les salaires et rémunérations minimales hiérarchiques.

statut du 27 avril 1920 régissant les rapports entre les industriels de la métallurgie, les constructeurs et réparateurs de navires de la région marseillaise et leurs ouvriers, extraits des conventions collectives "ouvriers" et "collaborateurs" de 1936 et 1937, accords du 8 juillet 1955 concernant les ingénieurs et cadres, conventions collectives "ouvriers" et "ETDAM" du 10 juillet 1964 et mise à jour après l'accord du 4 décembre 1969, accords sur les salaires ouvriers et ETAM 1960-1971, accords sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile 1960-1967.

convention collective du 15 décembre 1936 pour les employés, techniciens et agents de maîtrise du canton de Vierzon, convention collective du 25 novembre 1938 pour les ouvriers du canton de Vierzon, convention collective du 5 novembre 1954 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 2 décembre 1954, accord du 24 décembre 1955 sur les congés payés, accords sur les salaires des ouvriers, ETAM et ingénieurs et cadres 1950-1961, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961, accord du 6 juin 1963 sur les classifications et congés payés, mise à jour de 1976, accord du 10 octobre 1979 sur les salaires.

convention collective des collaborateurs du 1er décembre 1954, convention collective des ouvriers du 1er août 1955, convention collective du 11 octobre 1976, accord du 25 juin 1979 sur les salaires, accord de 1965 sur les salaires dans les garages

conventions collectives du 15 février 1937 et du 4 janvier 1939 pour les ouvriers de la ville de Troyes et communes limitrophes, convention collective et avenant "ouvriers", "ETAM" de 1958 et 1965, accords du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, accord du 9 juin 1959 sur le régime de retraite complémentaire, avenant du 29 mars 1963 sur les congés payés, avenant du 12 juillet 1963 sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile, accord du 4 octobre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.