Conventions collectives et accords des industries métallurgiques de la Côte d'Or

  • Sujet : AUTOMOBILE ; GARAGE ; ACCORD ; CONGES PAYES ; CADRES ; METALLURGIE ; CONVENTION COLLECTIVE ; SALAIRE ; STATUT ; OUVRIERS ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; EMPLOYE ; TECHNICIEN ; AGENT DE MAITRISE
  • Présentation du contenu :

    conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.

  • Date :

    1936-1964

  • Description physique :

    Importance matérielle : 0.02

    Genre/Carac. phys. : papier

  • Cote :

    FB/1/181

  • Origine : Organisation : FGM.
  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964

  • Mots-clés