FT/27/465
,
1977-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Région Auvergne : notes sur la composition du Bureau régional (1977-1987), comptes-rendus du Congrès régional (1984).Départements de l'Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux (1979-1988).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/464
,
1953-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : FUPT.
Région Auvergne : statuts des syndicats de la région (1963-1978), comptes-rendus du Bureau régional (1976-1983), comptes-rendus du Congrès régional (1976-1984).Département du Puy-de-Dôme : notes sur la composition des bureaux du syndicat départemental, notes sur les Congrès départementaux (1976-1983).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/513
,
1954-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : FUPT.
Départements de Haute-Savoie : notes sur la composition du bureau du syndicat départemental, notes sur le Congrès départemental, comptes-rendus des réunion statutaires, plan de travail, correspondance, notes sur les activités diverses régionales (1976-1989), statistiques sur les élections professionnelles locales (1954, 1962, 1965).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FH/17/6
,
1962-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.
CCN maroquinerie (1962-1996), avenants concernant le travail à domicile (1968), avenants concernant les ETAM (1962-1963), avenants ingénieurs et cadres (1963), avenants ouvriers (1962-1968, 1973), avenants salaires (1963-1984) ; dossiers juridiques : dénonciation CCN maroquinerie (1991-1995), jurisprudence Millau Brive (1962-1992) ; courrier (1989-1997).
Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux
FT/20/110
,
1991-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
lettres internes et externes ; documentation de France Télécom ; consultation à blanc ; volet social ; tracts des syndicats CFDT ; informations et publications des autres organisations syndicales ; conseil d'administration ; correspondance ; notes fédérales.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/27/510
,
1976-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Politique fédérale de développement : demandes d'intervention de la Fédération des PTT auprès du fonds d'organisation confédéral (1971-1972, 1978-1979), demandes des UR auprès du fonds fédéral de développement et du fonds d'organisation fédéral (1970-1975, 1980-1983).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/505
,
1976-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Région Rhône : notes sur la composition du Bureau régional (1976-1989), comptes-rendus du Congrès régional (1985-1988), plan de travail (1980-1982), comptes-rendus des réunions statutaires (1978-1984), correspondance (1978-1984), statistiques sur les élections professionnelles locales (1959, 1962, 1965).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/496
,
1962-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Départements du Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux , notes sur les Congrès départementaux , comptes-rendus des réunion statutaires, plan de travail, correspondance (1976-1989).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/27/509
,
1976-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : FUPT.
Politique fédérale de développement : demandes d'interventions du fonds fédéral de développement pour le développement de syndicats (1976-1981), demande d'intervention du fonds d'organisation fédéral pour le développement du syndicat du Lot-et-Garonne (1984-1986) et du syndicat du Cantal (1985-1986) , notes sur les interventions du fonds fédéral de développement et le fonds d'organisation fédéral (1976-1982), état des timbres par régions et départements (1979), notes sur les adhésions/réadhésions/démissions par régions du 15 décembre 1985 au 15 novembre 1986 (1986).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/20/62
,
1975-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
statuts du syndicat CFDT des Postes et Télécommunications de Saint-Denis Réunion (1975-1986), protocoles d'accord fédération/syndicats des DOM (1978-1989), indemnités d'éloignement (1981-1986), prise en charge des billets d'avion des délégués (1982-1989), échanges de courriers fédération/syndicats (1983-1993), notes fédérales (1989-1991), négociation de nouveaux protocoles d'accord au congrès fédéral d'Arêches-Beaufort en 1994.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/20/90
,
1981-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : FUPT. Producteur : BRANCHE TÉLÉCOMMUNICATION.
comptes rendus de réunions du comité technique paritaire (CTP) central à la Direction générale des téléommunications (DGT) (1981-1986) ; comptes rendus de réunions du comité technique paritaire ministériel (CTPM) du 23 février 1982 et du 21 juin 1984 : procès verbaux, documents de travail, notes manuscrites, voeux, correspondance, circulaires.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/27/490
,
1977-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : FUPT.
Départements du Gers, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux , notes sur les Congrès départementaux , comptes-rendus des réunion statutaires, correspondance (1976-1989).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/21/4
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
infos Congrès n° 1 à 6, dossier organisation UR Rhône-Alpes, notes fédérales pour la préparation des ateliers du congrès, notes préparatoires CE-BN-CNF, correspondance.
Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales
FT/20/22
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
comptes rendus de séances de négociations, correspondance, notes manuscrites, notes fédérales, documents de travail IRCANTEC, projets de textes.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/27/402
,
1962-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FUPT. Producteur : FNT.
Actions en Justice : correspondance, notes, coupures de presse sur l'action en justice pour diffamation à l'encontre de la section départementale FO du Vaucluse (1962-1963) ; correspondance, notes, coupures de presse sur le "Scandale du téléphone" ou affaire "JANNES" (1964-1976).
Contexte :
Action revendicative > Juridique