FT/20/34
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : FUPT.
étapes des négociations, séance de la commission nationale de concertation et de négociation (9 juillet 1992), commission de classifications, effectifs par fonction, rapport de la société Hewitt Associates (25 janvier 1990), identification et description des fonctions , projets liste des fonctions, CTP du 5 mars 1993 sur les statuts de fonctions : documents de travail, textes, projets de décrets, notes fédérales, notes DRH La Poste, circulaires, tracts, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, comptes rendus de réunions, tableaux de correspondance.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FB/1/222
,
1937-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
convention collective ouvrière du 13 janvier 1937, négociations en vue de la révision de la convention collective du 12 juillet 1955, convention collective du 12 juillet 1955 modifiée le 7 juillet 1964 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accord du 15 mars 1958 sur les classifications des mensuels, accords du 23 février 1970 sur les salaires, avenant du 13 juillet 1976 sur l'unification des statuts "ouvriers" et "mensuels", accords du 27 novembre 1979 et du 12 février 1980 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FH/16/11
,
1946-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
classifications ouvriers (1946-1973), convention collective (1956-1978), avenants salaires (1956-1990), commission emploi (1972-1976), avenants en faveur des ouvriers (1971-1991), avenants en faveur des ingénieurs et cadres (1958-1972), avenants en faveur des ETAM (1947-1978).
Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux
FH/17/9
,
1946-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
évolution des salaires (1945-1969), documentation sur le textile (1946-1959), accords textiles (1980-1985), plan textile (1981-1985), CCN (1992), classifications ouvriers (1945-1980), employés (1966-1975), agents de maîtrise (1970), techniciens (1975-1978).
Contexte :
Négociations et accords > Textile
FT/20/32
,
1990-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
procès verbaux de réunions et documents d'étape de la commission nationale de réforme des classifications (1989-1990), échelles indiciaires au 1er juillet 1992 des grades et emplois du ministère et des exploitants publics La Poste et France télécom, échelles de reclassement et tableau de reclassement, accord du 9 juillet 1990 sur le cadre général de la réforme des classifications du personnel des PTT, statuts particuliers.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/20/30
,
1989-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
rapport Varloot, mission d'étude sur les statuts de personnels "rapport au directeur général de France Télécom sur l'adaptation et l'évolution des statuts de personnels", "les rémunérations, les classifications et les carrières", études CFDT sur les négociations des classifications avec le coût financier, global, par grade.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/19/7
,
1961-1962
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962
,
Organisation : FUPT.
tracts, courrier, communiqués, remontées, revue de presse des grèves d'août 1953, de la grève de la fonction publique d'avril 1961, de la réaction au putsch d'Alger avril 1961, de la grève de février 1962 suite aux événements de Charonne, de la grève du 16 mai 1962 sur les conditions de travail et la réforme des catégories C et D.
Contexte :
Action revendicative > Manifestations et grèves
FB/1/407
,
1982-1983
,
Communicable
,
Organisation : FGM.
rapport sur les conditions de travail dans l'industrie automobile européenne, rapport sur l'adaptation industrielle et la structure de l'emploi dans l'industrie automobile, rapport sur les activités communautaires suite à la prise de position de la commission de juin 1981.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Politique industrielle
FB/1/171
,
1936-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
convention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/538
,
1969-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
convention collective du 30 octobre 1969, avenants 1970-1987, mises à jour de la convention collective de septembre 1973, décembre 1979 et décembre 1982, refonte de la convention du 10 décembre 1985, accord du 17 décembre 1981 sur la réduction du temps de travail, réunions de la commission paritaire de travail et de la commission paritaire de l'emploi 1973-1987.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Machinisme agricole et matériel de travaux publics > Conventions collectives
FB/1/180
,
1955-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : FGM.
convention collective du 1er juillet 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", avenants sur les salaires et les congés payés 1955-1963.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/233
,
1955-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FGM.
convention collective du 2 février 1955 modifiée le 15 juin 1962, mise à jour de 1971, convention collective des cadres du 15 mars 1971, convention collective du 29 avril 1980 et avenant "mensuels", accords sur les salaires et classifications 1976-1980, discussions paritaires dans les garages 1961-1962.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/244
,
1950-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
accord du 21 novembre 1950 sur les salaires, convention collective ouvrière du 28 avril 1955 mise à jour en 1966, convention collective des ETAM du 1er juillet 1961, accords sur les salaires et les congés payés 1962-1963 et 1968, convention collective du 8 janvier 1971 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 12 janvier 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FT/20/31
,
1989-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
télécopies aux UR, 2ème et 3ème phase des négociations : documents de travail, circulaires, communiqués de presse, déclarations fédérales, notes manuscrites, tracts, compte rendu de réunions de la commission DAC, de la commission des classifications, de la commission mixte France télécom, de l'administration centrale, audiences.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/20/29
,
1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
statuts de fonction, réforme des classifications et règles de gestion des personnels fonctionnaires (21 décembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements syndicaux et fédéraux CFDT, projets de textes, analyse des syndicats et UR, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT.
Contexte :
Action revendicative > PTT