FT/20/16
,
1989-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
groupe "Conseil" mis en place par la fédération : liste des participants, comptes rendus de réunions (1990) ; notes et tracts de la fédération ; positions d'autres fédérations CFDT (Banques et FGA), syndciats et URI; revue de presse ; cahiers de notes des négociations (juillet 1989-novembre 1990) ; point presse "spécial réforme des PTT", le 23 janvier 1990 ; compte rendu de la réunion SD-SR-BN à Bierville, 24-25 janvier 1991.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/23/35
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : FUPT.
texte de loi du 26 juillet 1996, rapport Champsaur, étude d'impact, avis du conseil constitutionnel (23 juillet 1996), loi du 10 avril 1996 sur les nouvelles technologies de l'information , différents rapports de l'Assemblée nationale, table ronde ministérielle (janvier 1996), débat à l'Assemblée nationale, notes et publications de France-Télécom.
Contexte :
Action revendicative > Télécoms
FB/1/499
,
1963-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
quelques réunions d'inter et liste des correspondants, enquête sur les salaires à la RTC Caen (1966-1979), résultats des élections professionnelles, évolution des effectifs et problèmes d'emploi, tracts, bulletins, correspondance ; lutte du personnel de TRT pour la réduction du temps de travail et l'augmentation du pouvoir d'achat (1975).
Contexte :
Branches > Construction électrique, électronique et informatique > Actions dans les entreprises
FT/20/114
,
1989-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : FUPT.
négociations du statut des vacataires de la direction de l'enseignement supérieur des télécommunications (DEST) (1989-1997) : dossiers prud'hommes (1994-1997), comité technique paritaire du 28 novembre 1989, tracts, circulaires, notes du syndicat national des contractuels de France Télécom (SNC) (1995) ; négociations des assistants sociaux à France Télécom (1990-1993) : correspondance, notes fédérales, notes France Télécom, tracts des autres organisations syndicales, de l'association des assistants sociaux de France Télécom ; dossier contrat de plan France Télécom/Etat 1991-1994 ; dossier contrat de plan France Télécom/Etat 1995-1998.
Contexte :
Action revendicative > France Telecom
FH/15/6
,
1970-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.
Relations avec la fédération Textile CGT : interventions de la fédération Hacuitex aux congrès de la fédération textile CGT, déclarations communes, conférences et communiqués de presse, appels, 1970-1988.
Revalorisation du travail manuel : coupures de presse, textes règlementaires, compte rendu de la rencontre confédérale du 24 septembre 1982 sur la création d'un institut sur les conditions de travail, 1975-1982.
Négociations des contrats de qualité dans les branches : Charles Labelle, Devanlay Recoing, Absorba Poron, Le Bourget, Guillot, Garnier-Thiebaut, 1982-1987.
Relations avec l'Institut pour l'amélioration des conditions de travail (INPACT) : correspondance, circulaires, notes, 1983-1994.
Contexte :
Etudes et réflexions > Dossiers thématiques
FB/1/589
,
1964-1968
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968
,
Organisation : FGM. Producteur : BRANCHE SIDÉRURGIE.
liste des membres du Conseil National de la sidérurgie 1968, dossier sur la durée du travail dans la sidérurgie, rapports d'activités, définition de la stratégie revendicative et suivi des actions ; avis sur le plan professionnel, la nationalisation et les perspectives d'évolution de la sidérurgie.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Réunions de branche et circulaires
FB/2/13
,
1968-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
accord du 7 juin 1968 créant la commission de l'article 11, grève de février 1971 contre le plan charbonnier sur les problèmes de conversion du secteur d'Auchel-Bruay, réunions de la commission de l'article 11 sur les objectifs de Charbonnages de France et les problèmes d'emplois, autres réunions et correspondance avec la Direction, positions de la FNM, feuille d'information des Houillères (1973-1974).
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Evolution de Charbonnages de France
FT/23/24
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : FUPT.
négociations : textes intermédiaires, texte de l'accord (1997-1999) ; grève du 3 décembre 1998 : circulaires aux structures, communiqué de presse, tract, statistiques ; négociations complémentaires : cadres, ACO, PNA, CTC, travail de nuit (1999-2000) ; commission de suivi : documents de travail, communiqués de presse, circulaires, comptes rendus et relevés de conclusion (1999-2000).
Contexte :
Action revendicative > La Poste
FB/1/480
,
1978-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : FGM.
sessions de l'inter RVI ; élaboration du dossier FGM sur l'industrie du poids lourd et mises à jour ; embauche d'un économiste par le CCE RVI ; notes sur la politique industrielle de Renault Véhicules Industriels.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Véhicules industriels > FranceV.I. Et R.V.I
FT/20/112
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : FUPT.
interventions des administrateurs CFDT et réponses de France Télécom (1991) ; comptes rendus des conseils d'administration au BN (1991-1993) ; documents antérieurs à la création du conseil d'administration (1990). Secteur France Télécom, procès verbaux du comité technique paritaire de France Télécom : statuts de classification (5 juin 1992) ; statuts de fonction et modalités particulières d'accès à certains grades du corps des personnels administratifs supérieurs de La Poste et de France Télécom (4 mars 1993) ; les commissions administratives paritaires à France Télécom (16 avril 1993) ; les projets de décrets sur l'intégration des non-titulaires et sur les commissions paritaires de France Télécom (7 septembre 1993).
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FB/1/366
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1948-1976
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FGM.
avis de la fédération sur le projet d'avis du Conseil Economique et Social sur l'industrie aéronautique (1953), crise de l'aéronautique en 1958 et lutte pour le maintien de l'emploi, revue de presse sur les restructurations dans l'aéronautique (1948-1959 et 1966-1973), notes d'orientation FGM (1968-1976), intervention CFDT au Conseil Economique et Social sur le rapport présenté par P. Huvelin (1974), réunions avec le Parti Socialiste (1975), réunions du groupe aéronautique de la commission nationale de l'emploi.
Contexte :
Branches > Aéronautique > Politique industrielle
FB/1/547
,
1960-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FGM.
questionnaire syndical sur l'entreprise 1960 et 1964, contentieux tendant à l'annulation de l'élection d'un membre du comité d'entreprise 1960, revendications des caristes de Renault Le Mans et tracts 1962, transformation de la DMA en filiale 1965, livrets de présentation de la section syndicale 1966 et 1971, suppression du Centre Motoculture Renault de Toulouse 1972, étude CFDT "Le tracteur français moribond : pourquoi?", dossier sur la filialisation dans le machinisme agricole 1984.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Machinisme agricole et matériel de travaux publics > Action dans les entreprises
FB/1/305
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1972-1985
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
conflit Girosteel 1972, campagnes communes avec la CGT 1972-1975, action pour l'obtention de cartes de travail et contre la circulaire Fontanet 1972-1973, interventions en faveur de ressortissants étrangers menacés d'expulsion 1980, campagne pour le retour en France de Mohamed Naciri, délégué syndical CFDT de New-Holland retenu au Maroc par les autorités marocaines 1985.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Immigrés
FB/1/546
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1966-1981
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : FGM.
création de la section Potain à la Clayette 1966, documentation économique sur la société, action de la CFDT pour faire reconnaître les Ets Loirecord comme un établissement de Potain 1980, documents remis au comité central d'entreprise sur la restructuration du groupe Potain Loirecord et le plan social à l'usine de Commentry.
Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Machinisme agricole et matériel de travaux publics > Action dans les entreprises
FT/20/37
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1989-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
comptes rendus des audiences (1992-1994) : notes manuscrites, documents de travail ; dossiers de négociations : regroupement de fonction (1993), reclassification à La Poste à "Coût zéro" (juin-juillet 1993), plan CT/CION (1994), CPN du 11 mars 1994 ; réactions des syndicats (1989-1992) ; notes aux syndicats, communiqués de presse CFDT-CFTC (1993).
Contexte :
Action revendicative > PTT