FT/17/14
,
1950-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
circulaires fédérales et notes de service (1950 et 1976-1986), audiences et correspondance sur le régime indemnitaire applicable aux permanents (1985-1988), effraction des locaux du syndicat de l'Oise (1988), réunions et courrier sur la question du droit syndical face à la création de SUD (1989). Droit syndical à La Poste et France Telecom : négociations de nouveaux accords de droit syndical suite à la réforme de La Poste et France Telecom (1990), enquête et débat interne sur l'utilisation du droit syndical (1990), ventilation et utilisation des décharges et autorisations d'absence (1990-1991), réunions et courrier sur le logement des permanents (1991-1992).
Contexte :
Action revendicative > Négociations et accords
FT/20/136
,
1985-1995
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
écrits fédéraux sur SUD et sur la génèse de SUD en Ile de France.
Contexte :
Action revendicative > Juridique
FT/13/23
,
1987-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : FUPT.
ordre du jour, liste des participants, notes préparatoires, quelques notes manuscrites.
Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux
FT/20/42
,
1988-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : FUPT.
courriers des syndicats CFDT (1990-1994) ; tracts des autres organisations syndicales ou associations : CGT (1990-1993), FO (1989-1993), SUD (1991-1993), CFTC (1992-1993), autres (1988-2000).
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/20/141
,
1988-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
correspondance, protocoles d'accord, notes, tracts, coupures de presse.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UD, UL
FT/20/12
,
1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : FUPT.
position de la CFDT PTT : circulaires, tracts fédéraux, tracts des syndicats, notes, réflexions ; organisation du débat à France Télécom et lettre du ministère ; réactions des partis politiques, associations et autres organisations syndicales.
Contexte :
Action revendicative > PTT
FT/20/114
,
1989-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : FUPT.
négociations du statut des vacataires de la direction de l'enseignement supérieur des télécommunications (DEST) (1989-1997) : dossiers prud'hommes (1994-1997), comité technique paritaire du 28 novembre 1989, tracts, circulaires, notes du syndicat national des contractuels de France Télécom (SNC) (1995) ; négociations des assistants sociaux à France Télécom (1990-1993) : correspondance, notes fédérales, notes France Télécom, tracts des autres organisations syndicales, de l'association des assistants sociaux de France Télécom ; dossier contrat de plan France Télécom/Etat 1991-1994 ; dossier contrat de plan France Télécom/Etat 1995-1998.
Contexte :
Action revendicative > France Telecom
FT/27/455
,
1989-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
Excercice du Droit syndical : études, rapports, publications sur le Droit syndical et la représentativité (1964-1968) ; notes fédérales sur le Droit syndical (1960-1972).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
FT/20/67
,
1989-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
suivi de l'UR après la création de SUD en 1989, élaboration d'une politique régionale (EPR) (mai-juin 1991), dossier par syndicat (USAT, AC, centres financiers), restructuration de l'Ile de France : préparation et suites du conseil national fédéral de mai 1992.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UD, UL
FT/20/110
,
1991-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
lettres internes et externes ; documentation de France Télécom ; consultation à blanc ; volet social ; tracts des syndicats CFDT ; informations et publications des autres organisations syndicales ; conseil d'administration ; correspondance ; notes fédérales.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/23/29
,
1993-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
notes et textes fédéraux (1993-1996), autocollant "mon statut, mon emploi, j'y tiens", chiffres concernant la grève du 11 avril 1996, audition CFDT au Sénat du 31 janvier 1996, consultation des adhérents sur l'avenir de France-Télécom (mai 1996), notes et textes des autres organisations syndicales (1996), documents de travail.
Contexte :
Action revendicative > France Telecom
FT/23/30
,
1993-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
rapport Dandelot (juillet 1993), rencontres avec le ministère (1993), communiqué du ministre sur le rapport Roulet (septembre 1994), rapport Larcher et projet de loi (juin 1996) ; loi du 26 juillet 1996 et amendements ; avis de la commission supérieure du service public (CSSP) ; correspondance et communiqués France-Télécom ; réunions de la commission supérieure du personnel et des affaires sociales (COSPAS) et de la commission supérieure de la fonction publique d'Etat (CSFPE) ; positionnement du parti socialiste (PS).
Contexte :
Action revendicative > France Telecom
FT/25/28
,
1993-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : FUPT.
Contrat d'aide au développement du syndicat du Val d'Oise (1997. Développeurs, rencontres : notes et listes des développeurs, rassemblement des développeurs, rassemblement des développeurs locaux Rhône-Alpes les 11 et 12 avril 1996 (1993-1996). Brochures et plaquettes fédérales sur la syndicalisation : "RRD Développeurs, l'avenir vous appartient" (1992), "Le guide du développeur" (1993), "Etre adhérent à la CFDT" (1994), "Se développer à la distribution", campagne fédérale de syndicalisation", "je parraine..." (2000). Réunions G3D : notes préparatoires, comptes rendus (1998-2000). Syndicalisation des ACO : supports réalisés par différentes régions (1996). Initiative de rentrée "CAP2000" (1994).
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
FT/20/149
,
1993-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
notes fédérales, textes et notes de France Télécom, correspondance, dossiers individuels de recours, analyse des autres syndicats (FO, SUD, CGT).
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/20/150
,
1994-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
historique de la négociation à La Poste, correspondance avec la direction des ressources humaines de La Poste, notes fédérales, notes de service de La Poste, liste des permanents La Poste CFDT/FUPT, dossiers individuels.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical