Affaire sur le contentieux concernant l'accord AGIRC du 9 février 1994 sur les retraites complémentaires
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 20 février 1997 au 17 avril 1998.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 20 février 1997 au 17 avril 1998.
déclarations CFDT, notes du groupe de travail confédéral sur le suivi des négociations (novembre 1989) signature par la CFDT du protocole d'accord du 30 novembre 1989.
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, notes et documents de travail pour les journées d'études CFDT-ARRCO le 28 juin 1994, le 20 septembre 1994, le 20 décembre 1994, le 12 mai 1995, le 20 septembre 1995, le 22 décembre 1995, le 23 mai 1996, le 28 octobre 1996 et le 13 décembre 1996.
Institution de retraite complémentaire des employés de particuliers (IRCEM) : notes CFDT relatives à la participation des cotisations des employés de maison occasionnels (1989-1992) ; modification des statuts et règlements de l'ICEM (1991). Institution de retraites complémentaires interprofessionnelle de la Région Nord (IRCI Nord) : désignations des administrateurs CFDT (1985, 1993-1997). Institution interprofessionnelle de retraites des salariés (INIRS, caisse de retraite complémentaire). - Assemblées générales 1992, 1994, 1996, 1998 : liste des candidats CFDT à l'élection des représentants des assemblées générales, professions de foi CFDT, déclarations CFDT, rapports moraux INIRS.
rapport sur le projet de loi relatif aux pensions de retraite et à la sauvegarde de la protection sociale (juillet 1993), déclarations CFDT sur le décret (juin-octobre 1993).
notes d'organisation, listes des participants, documents de travail.
analyse du sondage Sofres sur les français et l'avenir des retraites (juillet 1990,communiqués de presse CFDT, notes confédérales sur le calcul et l'avenir des retraites (1992-1993),analyse CFDT du rapport de la Mission Cottave sur les retraites (décembre 1991), la CFDT et les négociations ARRCO (septembre-décembre 1992), notes d'information sur la Caisse Nationale Assurance Vieillesse.
ordres du jour et comptes rendus des réunions de section du 28 octobre 1996 au 6 mars 2000.
Notes internes sur les retraites et les accords signés par la CFDT (1996-1999), comptes rendus de réunion, ordres du jour, synthèse du rapport Charpin et déclaration de la CFDT sur le rapport « l'avenir des retraites », Infos Rapides, notes relatives à la répartition des cotisations.
correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes et documents de travail pour l'AG de la caisse CRI le 27 octobre 1999, l'AG de la CRISA le 3 novembre 1999, l'AG de la CIRRIC le 4 novembre 1999 et pour l'AG de l'IREPS le 17 novembre 1999.
notes confédérales sur la politique de la CFDT concernant les conditions de travail dans les PME (1987-1990), bulletins CFDT sur les conditions de travail dans les PME (1996-1998), rapport CFDT et CES sur les relations professionnelles dans les PME en Europe (avril 1997), documents de travail pour le rassemblement national CFDT « Un syndicalisme se construit dans les PME » à Paris les 5-6 octobre 1998, documents de travail pour la rencontre nationale CFDT PME/TPE des 7-9 septembre 1999 à Bierville, actes du colloque CFDT « PME/TPE : l'évolution des relations sociales » le 28 mars 2000, documents de travail pour le rassemblement des salariés des très petites, petites et moyennes entreprises le 1er décembre 2001 "Construire un syndicalisme à grande échelle dans les PME/TPE", actes de la session nationale PME (Draveil, 1er-3 octobre 2002)
notes CFDT sur la santé au travail (2005) et sur la pénibilité au travail (2005-2006), note CFDT sur la formation sur la santé au travail (janvier 2005), rapport d'étude CFDT sur les risques professionnels et leur prévention (novembre 2005), notes CFDT sur la réforme de l'inspection du travail (décembre 2005 - mars 2006).
prévention des risques professionnels : documents de travail, notes de travail sur la prévention des risques professionnels, notes sur les positions de la CFDT et des autres partenaires sociaux (1999-2000), accord du 13 septembre 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (2000), notes sur la mise en place des Observatoires régionaux de la santé au travail (ORST) (2000-2001), mémoire universitaire de troisième cycle de Jean-Paul PEULET intitulé "Retour sur la négociation nationale interprofessionnelle de l'accord du 13 septembre 2000" (2002).
cahier pédagogique à la formation à la négociation dans l'entreprise (1991), guides du négociateur de branche (1990-1993), notes et documents de travail du module à la formation des négociations (1995), guide sur les règles du jeu de la négociation et l'élaboration des conventions collectives (avril 1996).
procès-verbaux des réunions (1992), convocations, catalogue.