Renouvellement des administrateurs CFDT des Caisses primaires d'assurance maladie (CPAM)
désignations des administrateurs CFDT des CPAM d'Alsace à Corse, fiches individuelles.
désignations des administrateurs CFDT des CPAM d'Alsace à Corse, fiches individuelles.
fiches individuelles, désignations (1999-2007). Caisse de retraite complémentaire des clercs et employés d'Huissiers de Justice (CARCO) : fiches individuelles (2000). Caisse Guadeloupéenne de Retraites par Répartition (CGRR) : fiches individuelles (1982). CHABROL : statuts, fiches individuelles, désignations (1999-2003). Groupe BAYARD-APD : fiches individuelles, désignations, feuille d'émargement des réunions des administrateurs CFDT du Groupe Bayard/Reunica (2000-2009). Groupe BAYARD Prévoyance : fiches individuelles, désignations (1989-2011). BELLINI : fiches individuelles. Institut interprofessionnel Retraites Salariés (INIRS) : statuts, fiches individuelles, désignations, feuille d'émargement des réunions des administrateurs CFDT (2000-2004). INIRS Prévoyance : fiches individuelles, désignations (1988-2004). Institution de retraite pour les salariés (IREPS) : fiches individuelles, désignations, feuille d'émargement des réunions des administrateurs CFDT (1986-2009).
fiches individuelles, attestations sur l'honneur. Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne.
désignations des administrateurs CFDT de Haute-Normandie à Poitou-Charentes, fiches individuelles.
Institution générale interprofessionnelle de retraites de la Région Lyonnaise (IGIREL) : désignations des administrateurs CFDT (1973-1998). Institution de retraite du Sud-Ouest (IRSO) : désignations des administrateurs CFDT (1985-1998). Caisse interprofessionnelle de retraites par répartition pour l'Industrie et le Commerce (CIRRIC) : désignations des administrateurs CFDT (1986-1987), correspondance (1990-1995). Association de Prévoyance Sociale (APSO) : désignations des administrateurs CFDT (1990-1999). Caisse interprofessionnelle de prévoyance (CIPREV) : désignations es administrateurs CFDT (1987-1999). Bayard Retraite Prévoyance : désignations des administrateurs CFDT (1999).
Chronos courriers départ et arrivée
Institution de retraites nationale interprofessionnelle de salariés (IRNIS) : statuts, organigramme (1979), désignations des administrateurs CFDT (1982-1992), correspondance (1976-1981), procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration (1989, 1992), notes sur l'affaire « CFDT contre IRNIS et Port autonome de Marseille » (1990). Institution de retraites et de prévoyance des salariés (IREPS) : désignations des administrateurs CFDT (1985-1997), listes des administrateurs CFDT participants aux réunions préparatoires des Assemblées générales IREPS (1997-2001). Institution de retraites et de prévoyance des salariés des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes (IRPSIMMEC) : désignations des administrateurs CFDT (1996), notes CFDT (1995-1998), bulletins de liaison du groupe CFDT (1996-1998).
Association pour la Prévoyance Collective (APC) : statuts (1989), notes sur la CARCOM (1985) protocole d'accord avec CARCOM, ICIRS et IPRIS (1990), convention de gestion avec les institutions (1990), règlement intérieur (1990). ARCIL Prévoyance (Groupe APICIL ARCIL) : statuts et règlement intérieur (1984, 1993, 2007), désignations des administrateurs CFDT (1994-1997), liste des entreprises adhérentes (1997). Caisse de retraites complémentaires des ouvriers mineurs (CARCOM) : désignations des administrateurs (1979-1998), guide de l'administrateur (1974), notes sur la refonte des statuts (1985), notes d'information (1980,1988), entreprises adhérentes (1998). Institution centrale interprofessionnelle de retraites des salariés (ICIRS) : désignations es administrateurs (1974-1999), projet de convention de gestion entre l'APC et l'ICIRS (1988). Caisse mutuelle autonome de retraites complémentaires agricoles (CAMARCA) : notes d'information (1987-1988), note CFDT récapitulative sur l'état du dossier de l'agriculture (1979), correspondance (1976-1988). Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du Transport (CARCEPT) : statuts et règlement intérieur (1993), correspondance (1985-1996). ARS : désignations des administrateurs CFDT (1999). Institution de prévoyance pour l'industrie, les services, le commerce et les mines (PREICOM) : désignations des administrateurs (1996-1998). IPRIS Retraite : désignations des administrateurs CFDT (1997).
désignations des administrateurs CFDT de Bretagne à Basse-Normandie, fiches individuelles.
chrono courriers arrivée avec réponses CFDT.
Institution générale interprofessionnelle de retraites des salariés (IGIRS) : règlement (1972), procès-verbal du Conseil d'administration (1986), désignations des administrateurs CFDT (1978-1999), convention de coopération entre l'IGIRS et le Torch High Technology Industry Development Center (Pékin, Chine) (1992), correspondance (1993-1998). Institution de retraite des salariés des industries mécaniques (IRSIM) : statuts (1980), désignations des administrateurs CFDT (1975-1998), liste des entreprises adhérentes (1995). Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés (RESURCA) : statuts et règlement (1976, 1993), désignations es administrateurs CFDT (1985-1997), correspondance (1977-1996). ESSOR Prévoyance : désignations des administrateurs CFDT (1994-1997), liste des entreprises adhérentes (1997). Caisse de retraite des entreprises de presse (CREP) : statuts (1974), correspondance (1977-1988). BELLINI Prévoyance : compte-rendu de l'assemblée générale (1994), correspondance (1995-1996). Institution de retraite salariés de l'automobile (IRSACM) : correspondance (1977-1980), notes CFDT (1991-1997). Institution de retraite des salariés des petites et moyennes entreprises (IRSPME) : désignations des administrateurs CFDT (1996), correspondance (1982-1996). Caisse nationale de retraites complémentaires de l'Enseignement privé (CANAREP) : note d'information pratique (s.d.), correspondance (1992-1997).
Chronos courriers départ et arrivée
Institution de retraites complémentaires des ouvriers et mensuels des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (IRCOMMEC) : statuts (s.d.), désignations des administrateurs CFDT (1974-1997), correspondance (1981-1984), liste des entreprises affiliées à l'IRCOMMEC (1993), notes sur la rencontre des administrateurs (1997). Institution de retraite et de prévoyance du personnel salarié des industries de la construction électrique et de l'électronique (IRPELEC) : liste des administrateurs CFDT (1973-1996), procès-verbaux du Conseil d'administration (1986, 1992-1993), fiches d'adhésions des entreprises (1992), déclaration CFDT à l'assemblée générale constitutive de l'IRPELEC Prévoyance (1993), liste des entreprises adhérentes à IRPELEC Prévoyance (1996). Union des régimes de retraites et de prestations en cas d'invalidité et de maladie des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes (URRPIMMEC) : désignations administrateurs CFDT (1986-1994), fiches individuelles de renouvellement des délégués à l'assemblée générale (1994), liste des 1000 premières entreprises adhérentes (1994), notes du groupe CFDT (1994). Caisse des salariés des Industries et des Commerces de l'Alimentation (ISICA) : correspondance (1996-1997).
Chronos courriers départ et arrivée
Institution interprofessionnelle de retraites des salariés (INIRS, caisse de retraite complémentaire). - historique : statuts (1985) ; désignations des administrateurs CFDT (1974-1985). Assemblée générale 1980 : procès-verbal de l'élection des délégués. Assemblée générale 1982 : note d'intervention de la délégation CFDT. Assemblée générale 1984 : rapport moral INIRS. Assemblée générale 1986 : liste des candidats, dossier d'information sur l'INIRS, compte-rendu. Session de formation destinée aux délégués CFDT : liste des participants (octobre 1987).