CES/42/3
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Etude commandée au cabinet de conseil Terra Nova (février-octobre 2001)
CES/42/6
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Réponses aux appels d'offres sélectionnées par lez CIES en 2002(Inter Expansion, Macif, Prado Epargne, SG Asset Management)
CES/42/7
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Réponses aux appels d'offres sélectionnées mais non retenues (Finama, Isica)
CES/42/1
,
2000-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Notes rédigées par Nicolas Théry, secrétaire confédéral responsable du dossier et adressées à Nicole Notat et J François Trogrlic (2000-01); Expérience de la FTQ au Québec (2001)
CES/42/2
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Etudes commandées à des cabinets de conseil; Enquête ACTIF Cfdt et Confédération Cfdt conduite par Chroniques S (février 2001); Etat des lieux de spratiqures des entreprises en matière d'épargne salariale, étude conduite par Sextant (janvier 2001); contacts pris avec les entreprises sollicitées par les cabinets d'études (mars 2001).
CES/42/4
,
2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Evaluation par le CIES (Comité intersyndical de l’épargne salariale) des réponses aux appels d’offres et labellisation des offres (9 avril-13 mai 2002)
CES/42/5
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
Réponses aux appels d'offres sélectionnées en 2002 (AXA, CLAM-Crédit Lyonnais, Inter Epargne)
CDAR/48/21
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.
notes préparatoires, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration du 3 décembre 1996, du 11 mars et du 26 juin 1997, procès-verbal de l'AG.
CDAR/48/20
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.
notes de travail, procès-verbal de la réunion.
CCE/7/1
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, notes de travail, agendas.
CDAR/48/8
,
1992-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.
correspondance, élections des délégués (1992-1995).
CDAR/48/18
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.
notes de travail (1995-1996).
CDAR/48/2
,
1988-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des réunions (1988-1991).
CDAR/72/9
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
chronos (janvier 2000-mars 2001), notes sur les problèmes de protection sociale(1997-2000).
CDAR/48/17
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.