CDAR/110/10
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
désignations des administrateurs CFDT de PACA à Nord-Pas-de-Calais, fiches individuelles.
CDAR/110/7
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
désignations des administrateurs CFDT des DOM et d'Alsace à Bourgogne, fiches individuelles, récapitulatif national.
CDOF/49/40
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.
livrets "le français pour syndicalistes" et "l'allemand pour syndicalistes" (en allemand dans le texte).
Contexte :
Formation syndicale
CCE/20/15
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
dossier d'enquête sur les chiffres du chômage (2007), rapports sur les indicateurs de mesures du chômage et sur la cohésion sociale (2007-2008), dossier d'information sur la remise à plat de l'assurance chômage (2006-2007).
CCE/2/18
,
1996-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes de travail confédérales, interventions de Jean-François Trogrlic sur le syndicalisme face à la mondialisation (1996-1998), brochures sur la mondialisation.
CCE/16/8
,
2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
documents sur le suivi du projet dans les autres régions (2004-2005).
CDAR/60/2
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
Notes adressées à la Commission exécutive, articles pour Nouvelles, comptes-rendus de réunions
CDAR/112/13
,
1998-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
comptes-rendus des réunions, notes de contribution.
CDOF/24/32
,
1994-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
notes préparatoires (1994-1995), programme 1995, compte rendu de la réunion du groupe interne du 14 novembre 1994.
Contexte :
Formation syndicale
CDAR/92/33
,
2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
intervention de Jean-Marie Toulisse secrétaire national, lors de la négociation UNEDIC du 8 novembre 2005, texte de l'accord du 22 décembre 2005 relatif à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage, commentaires CFDT sur les articles de l'accord.
CDAR/92/15
,
1992-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, dossier juridique sur l'affaire CFDT/CGT sur l'assurance chômage des intermittents du spectacle (1992-1994), protocole d'accord du 11 mai 1994, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1992-1995).
CDAR/92/28
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
texte de loi du 17 juillet 2001, recueil des textes du 25 juillet 2001, conventions et règlements (janvier 2001), circulaires de l'UNEDIC sur la mise en ?uvre du PARE (septembre 2001-mars 2002), mémentos de l'UNEDIC sur la mise en ?uvre du PARE (juillet 2001) et sur la situation du PARE (février 2002).
CDAR/84/2
,
2001-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes de travail sur les salaires, la négociation collective et sur les Comités d'Entreprise.
CDAR/78/25
,
1972-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes, accords, avenants (1972-1985).
CDAR/96/30
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales sur le projet d'enquête TEQ (août-septembre 1997), notes manuscrites, questionnaires types d'enquête, listes des entreprises par URI et Fédérations concernées par l'enquête TEQ (mars-novembre 1998).