CH/7/200
,
1964-1965
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.
procès-verbaux de réunions du CES (février 1964-mars 1965), projet de loi sur les modifications de l'ordonnance du 22 février 1945 et projet de décret sur le fonctionnement des CE (mars 1965).
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Politique de la CFDT dans les Comités d'entreprise (CE)
CH/8/968
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1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Éducation Permanente.
avant projet (octobre 1980), rapport final (novembre 1980).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Éducation (1957-1984)
CH/8/821
,
1974-1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.
rapports, interventions CFDT lors des réunions du CES sur le VIIe Plan les 18-19 mai 1976 et les 17-18 octobre 1978, notes confédérales sur la position de la CFDT sur l'adaptation du VIIe Plan (1974-1978).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique
CH/6/4
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1958-1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
correspondance CFTC avec les ministères (1961), représentation de Maurice Bouladoux, président de la CFTC, aux réunions du Conseil Economique et Social en 1958-1961.
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Questions politiques et syndicales
CH/8/456
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1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.
rapport du CES sur l'hygiène et la sécurité dans le travail (mai 1980), rapport ANACT-CFDT sur les causes des accidents de travail (avril 1980), avis de la CFDT.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Conditions de travail
CH/6/38
,
1958-1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
correspondance, notes (1958-1961).
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Activités du Secteur International > Relations avec l'Organisation internationale du travail (OIT)
CH/8/792
,
1964-1972
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.
correspondance, notes de travail confédérales, interventions CFDT, comptes rendus des réunions du CES sur le droit social dans l'entreprise (juillet 1964), la révision de la loi sur les conventions collectives (novembre 1970), la répression du travail clandestin (mai 1971), les projets de loi sur l'égalité professionnelle et sur les comités d'entreprises (novembre 1972).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique